-2.02 (eaux continentales), I-2.02.01 (milieux : nappe, lac-étang, rivière-fleuve, zone humide), I-02.02.02 (épuration et traitement des eaux usées), I-3 (Déchets Economie circulaire), I-3.01 (Déchets

de [Localité 4] (le syndicat), recourt aux services de la société Assainissement [S] [N] (la société AAB), spécialisée dans la collecte et le traitement des eaux usées, pour le débouchage et le pompage

frauduleuse, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que les époux Y..., cogérants d'une société spécialisée dans les appareils de traitement

les pollutions d'hydrocarbures et d'eaux usées ; que " le simple mensonge ne saurait constituer à lui seul une des manoeuvres frauduleuses de l'article 313-1 du Code pénal s'il n'est pas corroboré par

reine traitement des eaux, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

le traitement de l'eau à la société Degrémont, assurée par la compagnie La Concorde et le calorifugeage à la société B... et Kramer qui a, par la suite, cédé son fonds à la société Aménagements modulaires

déchets ferreux et de métaux relevant des installations classées pour la protection de l'environnement, les activités connexes de stockage de véhicules et de bennes, de dépôt de gaz et de station de traitement

ont constitué le 19 février 1986 la Société Senec, dont ils étaient les seuls associés, et qui avait pour objet la mise à disposition de représentants salariés en vue de la vente de matériels de traitement

pénale ; quant à l'élément intentionnel, il y a lieu d'établir une faute d'imprudence ou de négligence en application de l'article 121-3 du Code pénal ; les prescriptions techniques relatives au traitement

au registre du commerce et des sociétés une société Service plomberie chauffage ayant pour activité la vente et l'installation de matériel sanitaire et de plomberie, d'appareils de chauffage et de traitement

de la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), ont chargé la société des Constructions nouvelles de la Méditerranée (société CNIM) de la fourniture de deux chaudières et des installations du traitement

intercommunal d'Aix-Pertuis à sa demande de communication du montant forfaitaire annuel figurant à l'article 2 de l'acte d'engagement de l'attributaire concernant le marché public portant sur le traitement

et valorisation des déchets industriels et déchets verts traitement de l'eau et des boues vente et location de machines liées au traitement des déchets industriels conception fabrication entretien et

Z... et E..., de la société Inor et du Centre international de l'eau de Nancy, de Me Hémery, avocat de la société Bromhead and Co et de MM. J. D... et J. A..., les conclusions de M.

usées (STEP) Maera, conclu le 1er août 1989, et ses avenants ; 2) pour l'année 2015 : a) le contrat de DSP de traitement des eaux usées par la STEP Maera et ses annexes ; b) la contrat de DSP de collecte

les lots unitaires de plants situés en totalité ou en partie dans un rayon de 50 mètres () sont détruits ou traités à l'eau chaude ".

DES EAUX USEES DE SETE FRONTIGNAN BALARUC LES BAINS BALARUC LE VIEUX, représenté par son président en exercice ; la COMMUNE DE SETE et le SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE SETE FRONTIGNAN

6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : [G] (SARL) achat vente négoce et entretien (en sous-traitance) de matériels et appareils de traitement