A... veuve Q... veuve B..., SQ... W..., OO... LO... , EA...-EN... ON... , AU... E... veuve Y..., NR... H..., BL... S..., JC... S..., GM... J..., LQ... J..., EA... C... veuve R..., CQ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle Y..., veuve X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

P..., veuve H..., était revenue à meilleure fortune à l'issue de la vente de son ancien domicile principal, D'AVOIR fixé la créance de Mme M...

civil, 2, 3, 485, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel, infirmant le jugement, a ramené le préjudice patrimonial de veuve

X... et Y... et la société Camat IARD à verser à Mme B..., veuve Z..., la somme de 500 000 francs en réparation du préjudice économique qu'elle a subi du fait du décès accidentel de son mari Pascal Z..

E..., veuve V..., de ce que cette dernière était propriétaire de cet immeuble et que cette vente n'avait pas modifié la valeur globale du patrimoine de Mme I...

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois premières branches du moyen, tel qu'énoncé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que la société La Devèze et Mme veuve

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu que par testament olographe en date du 18 février 1993, Marie-Thérèse X... veuve

grief à l'arrêt d'avoir débouté la société Saur de sa demande en remboursement du capital-décès versé à la victime, alors que, d'une part, l'employeur qui s'est trouvé dans l'obligation de verser à une veuve

la violation des articles 1382 du Code civil et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a chiffré le préjudice de la veuve

Z..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de Mme veuve Y..., demeurant à Argentan (Orne), ..., 2 / Mme Henriette X..., veuve Y..., demeurant à Sourdeval (Manche), rue Brouainsière,

[K] [T], domicilié [Adresse 2], agissant en qualité d'ayant droit de [U] [X], veuve [T], 2°/ M.

591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Christian X... à régler à la CPAM de la Haute-Savoie la somme de 127 307,42 francs au titre des arrérages échus à la veuve

Eugène X..., né en 1940, fils naturel de Frédéric X... selon arrêt du 12 janvier 1951, a assigné Mme Y..., veuve X..., et MM.

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme veuve Y..., qui était à la fois propriétaire d'un fonds de commerce de café bar et

[N] [G], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 20-10.217 contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2019 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à [K] [D], veuve

[S] [J], domicilié [Adresse 2]), a formé le pourvoi n° Z 21-10.226 contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige l'opposant à Mme [I] [R], veuve

; Q5 : Le vol ci-dessus spécifié a-t-il été précédé, accompagné ou suivi de violence sur la personne de Simone Y..., veuve Z... ?