. — directeur sortant — seront « réalisées par les salariées de la COPROD-SCIC de la Corrèze » ; pour Madame Brigitte Y... il s'agira de gestion du courrier, état des lieux, traitement des réclamations

, documents bancaires, comptables, fiscaux en intervenant directement auprès des parties ou des tiers sans que ces derniers puissent invoquer le secret professionnel, interroger le fichier FICOBA et AGIRA

J..., il s'agira de rechercher si la rupture du contrat de travail lui est imputable et, le cas échéant, de fixer les indemnités de rupture ; qu'il y aura lieu, éventuellement, de statuer sur les préjudices

En l'espèce, il s'agira donc de déterminer, d'une part si les acquéreurs avaient connaissance et conscience de la nullité du contrat de vente, et d'autre part s'ils ont entendu confirmer ledit contrat

le dossier, - dit que le notaire pourra se faire communiquer tous renseignements bancaires concernant les parties et le défunt directement auprès des établissements concernés, des fichiers FICOBA ou AGIRA

En premier lieu, d'une part, le paragraphe 2 de l'article 8 de la convention internationale du travail n° 106 stipule que " lorsqu'il s'agira de déterminer les cas dans lesquels les dérogations temporaires

l'association ne les a pas niés puisqu'elle a indiqué dans un courrier du 10 septembre 2004 : " M.A... sera également informé des différents malaises qui surviennent à la suite de ses directives et il agira

avant le décès du créancier peut la poursuivre aux fins de fixation de la dette d'aliments dans son principe et son montant jusqu'au décès du créancier ; que s'il est fait droit à sa demande, il ne s'agira

Il s'agira notamment de refaire un bilan actualisé du passif exigible et du passif nouveau, d'indiquer si la quatrième échéance a été intégralement réglée, et il appartiendra à M.

dans la seule réponse donnée à la question du jour, conçue comme étant accessible par la grande majorité des téléspectateurs, ainsi qu'il l'admet dans sa note précitée en page 2: le plus souvent, il s'agira

mois précédant la souscription et le sort réservé à cette police d'assurance, ainsi qu'à la case concernant la suspension ou l'annulation du permis de conduire ; qu'après avoir interrogé le fichier AGIRA

d'une enquête préliminaire et sera ainsi rapidement identifié comme un fournisseur important de substances stupéfiantes que ce soit en cannabis ou en drogue plus dure, comme cocaïne, speed ; qu'il s'agira

Tu agiras selon ta conscience et ne vois là aucune pression (…) PS : si tu acceptes de revenir sur ta déclaration en reconnaissant avoir décrit une pression que tu n'as pas réellement subie, je te garantis

Le jugement entrepris sera donc infirmé sur ce point » ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE « Il s'agira de déterminer dans un premier temps si le recours au contrat à durée indéterminée de chantier est valable

mise en place d'un référentiel de développement durable et d'adaptation au changement climatique à destination des aménageurs et des constructeurs traduisant l'ambition politique du mandat ". " Il s'agira

Il s'agira d'un système de chasse augets basculant ". 6.

En troisième lieu, aux termes de l'article 33 de la loi du 16 septembre 1807 relative au dessèchement des marais : " Lorsqu'il s'agira de construire des digues à la mer, ou contre les fleuves, rivières

. / Il s'agira donc : / d'assurer la sécurité et la commodité des déplacements doux avec l'école, le noyau villageois et les équipements de sports, () / Enfin, ces chemins piétons feront l'objet d'un traitement