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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 7
61631525e03efc4516bd2e5c
11 janvier 2012
11 janvier 2012
la Cour) assisté de Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Alain
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
61631528e03efc4516bd2e7a
11 janvier 2012
11 janvier 2012
la Cour) assisté de Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e940
17 mai 2011
17 mai 2011
l'assignation en référé délivrée à la requête de : Monsieur Jak X... ... 92500 RUEIL MALMAISON représenté par Me Francois TEYTAUD, avoué à la Cour DEMANDEUR à Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f76
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Alain Y... et de Mme Michelle X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa9
6 février 2009
6 février 2009
d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-DENIS en date du 14 FÉVRIER 2007 suivant déclaration d'appel en date du 22 MAI 2007 rg no 06/346 APPELANTS : Monsieur Jean Pierre Alain
Source officielle3ème chambre
DTA_2104416_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Il s'ensuit que la société Nebihu devra être relevée et garantie à hauteur de 15 % par la société Alain Lelièvre et de 5 % par la société Qualiconsult, que la société Alain Lelièvre devra être relevée
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85563
30 mars 2001
30 mars 2001
COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU 30 MARS 2001 RG : 99/01545 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS EN DATE DU 26 février 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978e
9 octobre 2007
9 octobre 2007
que M.Z... et la société Editions Albin Michel ne rapportent pas la preuve de la véracité de leurs allégations et qu'ils ne sauraient être considérés de bonne foi, alors qu'ils l'incluent dans une catégorie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100462
6 mai 2010
6 mai 2010
Que tel n'est pas le cas en l'espèce ce rachat partiel par la Banque Financière Cardif ayant été effectué hors toute intervention de la part de Monsieur Alain X... qui ne peut ainsi être considéré comme
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84f98
31 mars 2000
31 mars 2000
Monsieur Alain X... a fait savoir par lettre du 12 novembre 1999 qit'il n'était pas concerné par le présent litige.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01678
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Il ne pouvait en effet ignorer en tant que cadre de haut niveau jouissant d'une très bonne rémunération les difficultés économiques de NFI et le fait que le chantier dont il allait devoir s'occuper serait
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2200337_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Sur la mise hors de cause de la société Alain Giglio : 3.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210486
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Alain Y... et Mme Andréa Y... ; Sur le rapport de M. A..., conseiller, l'avis de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93096
23 mars 2016
23 mars 2016
Alain Y..., exploitant en nom propre sous l'enseigne ....
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100352
28 mai 2025
28 mai 2025
Sur le rapport de Mme Peyregne-Wable, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Will et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8787a
6 septembre 2005
6 septembre 2005
SAINT GILLES SUR VIE (VENDÉE) Hameau de Charbes 30160 BESSEGES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MAGNE, avocat au barreau d'ALES INTIME : Monsieur Alain
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c9be
30 avril 1996
30 avril 1996
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 30 mars 1995, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui du chef de discrimination syndicale et entraves
Source officielleChambre 06
69f55ca0cdc6046d4747eb2c
8 avril 2026
8 avril 2026
Alain SCIUTO M. Jean-François DURAND Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officiellecr
6137267acd58014677425e19
1 février 1996
1 février 1996
quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me X..., de Me Le PRADO et de la société civile professionnelle BORE
Source officielleChambre sociale section 1
627df7aa0d41e0057d43e2c8
12 mai 2022
12 mai 2022
Bonne journée JML », ce à quoi le salarié a répondu : « suis sous traitement de choc aux antibiotiques pour éviter nouvelle opération donc effectivement je ne suis pas au mieux, la bonne nouvelle c'est
Source officiellePage 20 sur 466