De leur union est né Alexandre le 17 juin 2008.

le maire de la Commune de Saint-Alexandre, portant refus de permis de construire n°PC03022625R0006 ; 2°) d'enjoindre au maire de la Commune de Saint-Alexandre de lui délivrer le permis de construire

CVS, prise en la personne de Me Alexandre CORNET [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alexandre CORNET, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Marion DAVID, avocat au barreau

G : 10/ 04742 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 23 Décembre 2011 Décision du tribunal de grande instance de Lyon du 22 avril 2010 1ère Chambre section 2 cab B RG : 09.

- RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael SCHLESINGER et Me Jacques-Alexandre

décisions du 4 avril 2024 portant refus de visas. 2.

Alexandre X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision en date du 12 avril 1988 par laquelle la commission des recours des réfugiés a rejeté sa requête tendant à

revues notamment d'ordre fiscal, juridique et comptable, le contentieux général, toutes activités connexes ou complémentaires à l'exclusion de tout autre commerce ou industrie ", a donné, pour le 1er avril

LABOURIER, greffière, Statuant sur l'appel formé le 24 Avril 2026 à 17h12 par : M.

Le 30 septembre 2019, la SCI ALEXANDRE [P] a vendu l'entier immeuble.

Monsieur Alexandre X... a interjeté appel de ce jugement. **** ** A... ses dernières conclusions déposées le 26 janvier 2004, Monsieur Alexandre X... sollicite la réformation du jugement et demande à la

Alexandre, - Y...

SIMON, Avocat au Barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMEES Madame Sandra Y... née le 20 Avril 1935 à Concord Mass (USA) 99 Jane Street - NEW YORK NY 10014 (USA) Madame Mary Z... née 25

TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 9] [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 4] NAC: 5AZ RG N° N° RG 25/01028 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T6JB MINUTE N° DU 4 avril 2025 S.D.C.

TSATSIS contre la Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 1 er octobre 2013 en un comité composé de   :   Elisabeth Steiner, présidente,   Linos-Alexandre

[V] [I] né le 24 avril 1983 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Adrien Namigohar substitué par Henri-Louis DAHAN , avocat au barreau de Seine-Saint-Denis

C E D E R É F É R É CONSTRUCTION ordonnant la réouverture des débats RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/02291 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTRK MINUTE n° : 2025/ 377 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra

[L] [J] né le 04 Avril 2000 à [Localité 2] de nationalité Bosnienne Vu la requête reçue au greffe du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Nîmes en charge du contentieux de la rétention administrative