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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01241
12 juillet 2017
Antoine EE..., domicilié [...] , 35°/ à M. Philippe QQ... , domicilié [...] , 36°/ à M.
civ1
613722c1cd58014677401154
28 janvier 1997
Antoine XK..., demeurant ..., 42°/ de M. Francis XL..., Jouéclub, demeurant ..., 43°/ de M. Gérald XM..., Kookaï, demeurant ..., 44°/ de M. Michel XN..., demeurant ..., 45°/ de M.
cr
61372562cd5801467741d3e8
30 janvier 1997
Silva, Antonio H...
12e chambre
64a7b2593bcaf505db696b47
6 juillet 2023
La société Le Théâtre Antoine Simone Berriau est une société spécialisée dans le secteur d'activité des arts du spectacle vivant.
6137208ccd580146773eb798
14 février 1989
MESANGES, dont le siège social est à Pessac (Gironde), Parc du Bourgailh, 2°) Monsieur Alain I..., photograveur, demeurant Pavillon n°1, Parc du Bourgailh, à Pessac (Gironde), 3°) Monsieur Antoine
61372259cd580146773fc38e
14 février 1995
Alain X..., demeurant à Antonne Savignac Les Eglises (Dordogne), Haut Marsaneix, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
comm
6137235acd58014677408a94
14 décembre 1999
Richard Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit de Mme Christiane Y... veuve Castagna, demeurant
613722c2cd580146774011fe
14 novembre 1996
Antonin A..., demeurant tous trois Le Floréal, bât. 1, 83190 Ollioules, 6°/ de Mme Angèle Y..., née A..., demeurant Le Jonquet, bât.
6137235bcd58014677408b3a
25 novembre 1999
Antoine X...
61372323cd58014677405ea6
17 décembre 1998
Antoine X..., domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 janvier 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Mans, au profit : 1 / de la Caisse de mutualité sociale agricole
civ2
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. de X
6137237bcd5801467740a5d4
19 octobre 2000
Antoine de X..., demeurant 5, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
613722aecd5801467740006c
3 juillet 1996
Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1992 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section A), au profit de la société GSR, dont le siège est ..., défenderesse
61372410cd58014677411c93
17 décembre 2003
Richard Ghiglionda, demeurant 17, rue Jacques Prévert, 34500 Béziers, 27 / de M. Antoine Gomez, demeurant 15, rue des Pruniers, 34710 Lespignan, 28 / de M.
Cour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec4
25 mai 2011
née le 27 Décembre 1964 à ALBITRECCIA (20128) ... 75005 PARIS représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO
civ3
613722b2cd5801467740044b
10 juillet 1996
Antoine De XU..., 21°/ de Mme Jeanne, Simone XM..., épouse De XU..., demeurant ensemble Miomo, Résidence Casella, bâtiment D, 20200 Bastia, 22°/ de Mme Marina YB..., épouse U..., 23°/ de M.
4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008210661
12 janvier 2005
Pierre-Antoine Molina, Auditeur, - les observations de Me Ricard, avocat de l'université du Maine, - les conclusions de M. Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête de M.
613722e6cd58014677402f4a
16 décembre 1997
François, Antoine Y..., demeurant à l'Hôtel du Théâtre, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre civile), au profit de Mme Françoise, Pierrette X.
ECLI:FR:CCASS:2018:C300185
28 février 2018
Antoine X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 octobre 2016 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à M
6253cb57bd3db21cbdd8d56f
2 février 2011
née le 20 Février 1952 ... 20169 BONIFACIO représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES
6137221bcd580146773fa4b1
5 avril 1994
Pascal, Marcel, Antoine B..., demeurant ... de Serbie à Paris (16e), 2 ) la société Compagnie immobilière Copernic, dont le siège est ... (16e) ci-devant et actuellement ... de Serbie à Paris (16e),
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