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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372657cd58014677424cba
3 mars 1999
Claude ZW..., demeurant ..., 24 / de Mme Béatrice YD..., épouse YB..., demeurant ..., 25 / de Mme Martine AI..., épouse XG..., demeurant ..., 26 / de Mme Marie-Françoise I..., épouse XD..., demeurant
cr
6137268fcd580146774268f3
16 octobre 2007
Aline, épouse P..., - Q... Claire, - R... Léone, - S... Mohamed, - T... Simone, - U... Salomon, - V... Patrick, - W... Jean-Paul, - 1... André, - 2...
613722dccd580146774026ef
25 février 1997
Alain V..., demeurant ..., 4°/ de M. René H..., demeurant ..., 5°/ de M. Francis U..., demeurant ..., 6°/ de M. Joël K..., demeurant ... et actuellement ..., 7°/ de M.
Cour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9241e
20 mai 2015
INTIME : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE pris en la personne de son représentant légal Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain
Pôle 4 - Chambre 3
6162dcfbcadecb9ef7c7e032
5 mai 2011
épouse [X] demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour INTIMÉE : - Madame [F] [G] veuve [L] demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP ALAIN
Pôle 4 - Chambre 1
6162f6e4b807dfe813d2962f
8 mars 2012
PASCAL-VERRIER plaidant pour la SCP PASCAL VERRIER, avocats au barreau de AUXERRE INTIMÉE Madame [Z] [V] épouse [Y] demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP RIBAUT en la personne de Maître Alain
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110335
24 mai 2018
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Alain Bénabent, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X...
1ere Chambre sect.Civile
660cf26a7c1ccb0008628ed5
2 avril 2024
[C] [R] exerçant anciennement sous l'enseigne GOSSIP BEAUTE [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Aurélie GABON, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : S.A.
Chambre 1-3
6974b937cdc6046d478b2035
23 janvier 2026
04820 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOW72 Syndicat DES COPROPRIÉTAIRES DE LA COPROPRIÉTÉ MATHIAS 1 C/ Société [Adresse 12] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David
ECLI:FR:CCASS:2011:C100667
16 juin 2011
éléments nouveaux produits en cause d'appel sont insuffisants pour remettre en cause la décision du premier juge, qui par des motifs pertinents, exacts et complets, a considéré que la rupture du mariage allait
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007973256
17 octobre 1997
Alain XX..., Boulangerie, ... ; M. Daniel YH..., Cerises Marquises, 22 avenues des Aspres, 66400 Céret ; M. Guy XY..., Le Fournil de Saint-Ferréol, ... ; M.
3e Chambre A
5fdd71d625e8551dfbbdac07
13 septembre 2018
Me Alain RR... Me Françoise N... Me Ludovic O... Me Serge P... Me Nassos Marcel Q... Me Pascale CC... BB... Me Charles R...
613723e9cd5801467740fd03
10 juillet 2002
licenciement ne lui soit notifié, que la cause en était une altération des relations personnelles de l'intéressé avec le président directeur général d'alors ; qu'il soulignait, de plus, que son licenciement allait
6253ca77bd3db21cbdd8b1c7
26 juin 2007
Alain Y... Société SRIM en la personne de son représentant légal S.A.S.
61372268cd580146773fcb1d
14 février 1995
Alain, demeurant ... (Nord), 8 / de M. G... Jean-Paul, demeurant ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), 9 / de M. H... Willy, demeurant ... (Nord), 10 / de M. I... Albert, demeurant ...
Monsieur A... A..., le 24 Mai 2007c/Madame E
6253cadbbd3db21cbdd8c51f
21 octobre 2008
Il ne voulait l'obliger en rien et lui avait demandé à plusieurs reprises si elle allait bien. Elle lui avait finalement dit qu'elle allait très bien et qu'elle était Aphrodite.
6137216ecd580146773f3b3a
22 janvier 1991
Pierre-Alain X..., demeurant à Sainghin-en-Weppes (Nord), Ferme du Marais, 58°/ de Mme S... de Coster, née XN..., demeurant à Lille (Nord), ..., 59°/ de M.
10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007943228
3 avril 1996
Alain XD... demeurant 12 Pavé des Gardes à Chaville (92370), Mme Luce XE... demeurant ... Paris, Mme Béatrice XF... demeurant Cité M.
61372381cd5801467740aa99
31 mai 2000
Michel YZ..., demeurant ensemble ..., 59 / de Mme Béatrice YC..., demeurant 30, cours des Récollets, 58000 Nevers, 60 / de M. Daniel YA..., demeurant Village d'enfants P.
6253cdecbd3db21cbdd94fbe
9 septembre 2021
née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 3] (ALGÉRIE) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 plaidant par Me Alain
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