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1 528 résultats pour « Béatrice ALLAIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372657cd58014677424cba

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Claude ZW..., demeurant ..., 24 / de Mme Béatrice YD..., épouse YB..., demeurant ..., 25 / de Mme Martine AI..., épouse XG..., demeurant ..., 26 / de Mme Marie-Françoise I..., épouse XD..., demeurant

Source officielle
CC

cr

6137268fcd580146774268f3

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Aline, épouse P..., - Q... Claire, - R... Léone, - S... Mohamed, - T... Simone, - U... Salomon, - V... Patrick, - W... Jean-Paul, - 1... André, - 2...

Source officielle
CC

soc

613722dccd580146774026ef

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

Alain V..., demeurant ..., 4°/ de M. René H..., demeurant ..., 5°/ de M. Francis U..., demeurant ..., 6°/ de M. Joël K..., demeurant ... et actuellement ..., 7°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9241e

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

INTIME : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE pris en la personne de son représentant légal Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6162dcfbcadecb9ef7c7e032

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

épouse [X] demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour INTIMÉE : - Madame [F] [G] veuve [L] demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP ALAIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162f6e4b807dfe813d2962f

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

PASCAL-VERRIER plaidant pour la SCP PASCAL VERRIER, avocats au barreau de AUXERRE INTIMÉE Madame [Z] [V] épouse [Y] demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP RIBAUT en la personne de Maître Alain

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110335

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Alain Bénabent, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X...

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

660cf26a7c1ccb0008628ed5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[C] [R] exerçant anciennement sous l'enseigne GOSSIP BEAUTE [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Aurélie GABON, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6974b937cdc6046d478b2035

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

04820 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOW72 Syndicat DES COPROPRIÉTAIRES DE LA COPROPRIÉTÉ MATHIAS 1 C/ Société [Adresse 12] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100667

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

éléments nouveaux produits en cause d'appel sont insuffisants pour remettre en cause la décision du premier juge, qui par des motifs pertinents, exacts et complets, a considéré que la rupture du mariage allait

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007973256

Admin. suprême

17 octobre 1997

17 octobre 1997

Alain XX..., Boulangerie, ... ; M. Daniel YH..., Cerises Marquises, 22 avenues des Aspres, 66400 Céret ; M. Guy XY..., Le Fournil de Saint-Ferréol, ... ; M.

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd71d625e8551dfbbdac07

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Me Alain RR... Me Françoise N... Me Ludovic O... Me Serge P... Me Nassos Marcel Q... Me Pascale CC... BB... Me Charles R...

Source officielle
CC

soc

613723e9cd5801467740fd03

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

licenciement ne lui soit notifié, que la cause en était une altération des relations personnelles de l'intéressé avec le président directeur général d'alors ; qu'il soulignait, de plus, que son licenciement allait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca77bd3db21cbdd8b1c7

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

Alain Y... Société SRIM en la personne de son représentant légal S.A.S.

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb1d

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Alain, demeurant ... (Nord), 8 / de M. G... Jean-Paul, demeurant ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), 9 / de M. H... Willy, demeurant ... (Nord), 10 / de M. I... Albert, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur A... A..., le 24 Mai 2007c/Madame E

6253cadbbd3db21cbdd8c51f

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Il ne voulait l'obliger en rien et lui avait demandé à plusieurs reprises si elle allait bien. Elle lui avait finalement dit qu'elle allait très bien et qu'elle était Aphrodite.

Source officielle
CC

soc

6137216ecd580146773f3b3a

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Pierre-Alain X..., demeurant à Sainghin-en-Weppes (Nord), Ferme du Marais, 58°/ de Mme S... de Coster, née XN..., demeurant à Lille (Nord), ..., 59°/ de M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007943228

Admin. suprême

3 avril 1996

3 avril 1996

Alain XD... demeurant 12 Pavé des Gardes à Chaville (92370), Mme Luce XE... demeurant ... Paris, Mme Béatrice XF... demeurant Cité M.

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa99

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Michel YZ..., demeurant ensemble ..., 59 / de Mme Béatrice YC..., demeurant 30, cours des Récollets, 58000 Nevers, 60 / de M. Daniel YA..., demeurant Village d'enfants P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fbe

Appel

9 septembre 2021

9 septembre 2021

née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 3] (ALGÉRIE) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 plaidant par Me Alain

Source officielle

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