Olivier Y..., représenté par son curateur M. Jean Y..., et Mlle Catherine Y... de leurs demandes, - condamné M. Olivier Y..., représenté par son curateur M.

La parcelle litigieuse est située en bordure de la rue principale du bourg de Val-Suzon Bas, quelques dizaines de mètres après le panneau d’entrée en agglomération.

Avril 2014- Tribunal de Grande Instance d'Auxerre-RG no 12/00915 APPELANTE SA BCI représentée par son Président y domicilié, no Siret : 398 932 293 ayant son siège au 121 rue d'Auron-18000 BOURGES

Adresse 3], à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social , demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Myriam BOULE-DAFFONT

VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - Me Olivier LEVOIR - SCP GUENOT AVOCATS ET ASSOCIES LE : 21 JANVIER

de l'exécution de la décision du 21 novembre 2022 par laquelle la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires de l'institut de formation en soins infirmiers (IFSI) " Virginie Olivier

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 15 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société générale (la banque) a consenti à la société Olivier

N° RG 19/04956 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MPOP Décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE Au fond du 27 juin 2019 RG : 19/01271 [S] C/ [L] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Madame Dominique KLOTZ, conseiller qui en ont délibéré.

La distance au centre-bourg ou au prochain groupe d'habitations, qu'elle soit estimée à vol d'oiseau ou par un accès carrossable, si elle peut varier, demeure supérieure à quatre cents mètres.

de deux de ces offres, dénommées " Alicebox Initial " et " Freebox Revolution ", la société facturait à ses clients, en supplément de l'abonnement mensuel, un service de " mise à disposition de la boucle

R.G : 10/06795 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 27 Septembre 2011 ordonnance du juge de la mise en état Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE du 19 août 2010 ch no RG :2009/04099

B deux titres de perception en vue du recouvrement d'indus de bourses au titre des années 2013-2014 et 2014-2015, pour des montants respectifs de 3 314,50 euros et 3 338 euros.

B deux titres de perception en vue du recouvrement d'indus de bourses au titre des années 2013-2014 et 2014-2015, pour des montants respectifs de 3 314,50 euros et 3 338 euros.

AGENCE LOCALE D'ISOLATION SOLIDAIRE SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Karen OLIVIER

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX CHAMBRE N°5 Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean-Claude BACH, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, * Xavier BIANNE, Olivier