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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2101765_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003959_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, - les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public ; - et les observations de M. B.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200086_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public, - les observations de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102728_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103171_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103457_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public, - les observations de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104089_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300504_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503423_20250822
22 août 2025
22 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, comme juge des référés sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303695_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303696_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400685_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Ngounou, représentant M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00487
24 juin 2020
24 juin 2020
Cela ferait beaucoup plus professionnel", la cour d'appel a retenu que M.
Source officiellecr
6137269ccd58014677427070
26 septembre 2006
26 septembre 2006
présentaient pas les qualités que le prévenu leur prêtait ; qu'en se bornant à apprécier l'élément matériel de la tromperie par des considérations subjectives tenant à un sentiment d'insatisfaction de beaucoup
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives
69f0755ccdc6046d47d0c259
23 avril 2026
23 avril 2026
Il explique que les assurances mettaient beaucoup trop de temps à régler les factures, creusant par conséquent les dettes.
Source officielleHospitalisation d'office
69dd3c99cdc6046d471f5371
10 avril 2026
10 avril 2026
Au début quand je suis arrivé, la psychiatre au bout d’une semaine, elle m’a passé en soins libres, il y a beaucoup de tentions, j’étais pas très bien, un peu sur la défensive, je suis retourné en SDRE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201577
20 décembre 2018
20 décembre 2018
peut y avoir deux barèmes différents pour servir à la détermination du capital représentatif des rentes d'accidents du travail, l'un qui serait seulement opposable au tiers responsable et un autre, beaucoup
Source officiellecr
été intellectuellec/Thierry X
6137263bcd58014677423f76
24 octobre 2006
24 octobre 2006
agréé par la société Microsoft Corporation ( Microsoft ) avant d'être remis sur le marché avec une fausse licence , substituée à la licence initiale et censée s'appliquer à des produits logiciels beaucoup
Source officielleChambre 2-4
69d35a7acdc6046d47466783
9 avril 2025
9 avril 2025
1DE/06/41/01/47* Copies : -SASU ALTIA BEAUCOURT -SCP BTSG en la personne de Me [O] [V] -Parquet R.G. : 2025017082 P.C. : P201401288 Jugement prononcé le mercredi 09 avril 2025 Chambre 2-4 REPUBLIQUE
Source officiellecr
61372605cd5801467742258d
22 septembre 1999
22 septembre 1999
chef d'agressions sexuelles sur mineur de 15 ans ; " aux motifs qu'il est établi par le procès-verbal de gendarmerie que X... a connu les époux Y... il y a de nombreuses années et les fréquente beaucoup
Source officiellePage 20 sur 1192