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408 résultats pour « Benjamin ROGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e90

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

né le 21 Octobre 1976 à L'HAY-LES-ROSES (94000) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Monique CASIMIRI, avocat au barreau d'AJACCIO, substituée par Me Xavier CASIMIRI, avocat au barreau d'AJACCIO

Source officielle

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TCOM

6ème chambre

69e80348cdc6046d4712c413

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[Adresse 1] comparant par CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me Benjamin PORCHER [Adresse 3] DEFENDEURS SE CHUBB EUROPEAN GROUP SE [Adresse 4] comparant par SCP HUVELIN et Associés [Adresse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01271

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

E... verse des attestations de ses salariés : Madame Marie-Line R... et Messieurs Christophe S..., Julien T..., Jean-Marc U..., Franck V..., Alain W..., Olivier XX... et Benjamin YY..., respectivement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01272

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

E... verse des attestations de ses salariés : Madame Marie-Line R... et Messieurs Christophe S..., Julien T..., Jean-Marc U..., Franck V..., Alain W..., Olivier XX... et Benjamin YY..., respectivement

Source officielle
CA

Chambre 4-5

651fa4d6c601f08318991448

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Fournier - 38110 DOLOMIEU représenté par Me Alexandra JONGIS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SAS ID LOGISTICS FRANCE, demeurant 55 Chemin des Engranauds - 13660 ORGON représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

696aafb0cdc6046d4793d18e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68676d796cbb391a608a1883

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162fde53ebbdffcbea6a99e

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e70

Appel

9 mars 2021

9 mars 2021

légaux, Représentée par, et élisant domicile au cabinet de: Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - Ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e71

Appel

9 mars 2021

9 mars 2021

légaux, Représentée par, et élisant domicile au cabinet de: Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - Ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

633e7058f8faf13e2e973eb6

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

aux droits de la société [6], cette dernière venant aux droits de la société [14] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Marie-Christine PEROL, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Benjamin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00338

Cassation

7 mars 2017

7 mars 2017

G... verse des attestations de ses salariés : Madame Marie-Line S... et Messieurs Christophe T..., Julien U..., Jean-Marc V..., Franck W..., Alain XX..., Olivier YY... et Benjamin ZZ..., respectivement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0204JUD004682799

Admin. suprême

4 février 2005

4 février 2005

The defendants have made statements of their own free will on the activities of the criminal organisation and their role within it.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0206JUD004682799

Admin. suprême

6 février 2003

6 février 2003

The defendants have made statements of their own free will on the activities of the criminal organisation and their role within it.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2265e2fbe7c900434fb

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

00111 d'une part, ET : [C] [L] né le 14 juillet 1968 à [Localité 6] de nationalité française, directeur domicilié : [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Pascale DELL'OVA, SCP ROZE-SALLELES-PUECH-GERIGNY-DELL'OVA-BERTRAND-AUSSEDAT-SMALLWOOD

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9d45289c7662ca2bb98

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

barreau de PARIS, substitué par Me PORTA , Compagnie d’assurance [16] [Adresse 6] [Localité 14] représentée par Me Ludiwine PASSE, avocat au barreau d’ARRAS COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d90e9abd0e067a2193f1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d90e9abd0e067a2193f3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d90f9abd0e067a219405

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

634113a458bc223e2e3f08cc

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Encadrement, suivant déclaration d'appel du 24 avril 2019, APPELANT : Monsieur [T] [W] né le 18 Juillet 1956 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benjamin

Source officielle