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8 017 résultats pour « Bourion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

62eb616904f9e6e2e9d89726

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

[J] et la SARL Bourbon Concassage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9363f

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

RG : 14/00650 APPELANTE La Société European Systems Intégration (Esi) assistée de Me François QUINQUIS, avocat au barreau de Papeete INTIMEE La Société Vimatec, assistée de Me Dominique BOURION

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6a0f78f5cdc6046d477eaef1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FONCIA [G] BOURGOGNE FRANCHE COMTE, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alain MORHANGE, demeurant [Adresse 3], avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abadd97d5920008107ebe

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

BOURBON ASSURANCES C/ [P] [P] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

6137265dcd58014677424faf

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

Bourgogne, les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79d36cdc6046d4706f29a

Commerce

4 février 2025

4 février 2025

SENS Audience publique du 4 Février 2025 Références : 2025P00005 LE TRIBUNAL Après en avoir délibéré, Par acte d'huissier de justice du 31 Décembre 2024, délivré à la requête de : URSSAF DE BOURGOGNE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01247

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

En février 2017, la fusion des deux agences régionales de développement de Bourgogne et de Franche-Comté a conduit à la création de l'agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté. 3.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

65b4b26f7ef77d000880b695

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

BARISTA DE BOURBON C/ S.C.I. FLEUR DE LOTUS S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426ccb

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

de provision la somme de 15 000 euros aux parties civiles, ordonné une expertise de l'enfant Jayson ; "aux motifs que le chauffagiste, Christian Y..., intervenant originellement pour changer le bouton

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616246beaf0a1de0eb1b648a

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

Faisant état des divers désordres affectant son lot, l'association Bourdon a obtenu, selon ordonnance de référé du 22 septembre 2005, la désignation de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2503474_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

La SAS société thermale de Bourbon-Lancy soutient que : - elle exploite un établissement qui jouxte le parc arboré appartenant au centre hospitalier de Bourbon-Lancy ; - une tempête, survenue dans la

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00278_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

Le rapport de Mme Bougrine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02445_20221209

Admin. Appel

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Bréchot, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations Me Vautier, substituant Me Lahalle, représentant la SCI Almo, et les observations de Me Riou, substituant Me Gourvennec

Source officielle
CC

civ3

613724d8cd58014677418d57

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

attaqué (Dijon, 12 septembre 2005) fixe les indemnités revenant aux consorts X... à la suite de l'expropriation au profit de la société d'équipement mixte et d'aménagement SEMA Mâconnais Val de Saône Bourgogne

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161285

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mars 2016, à la suite du refus opposé par le président du conseil régional de Bourgogne

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9b8b066fcf8ae94eb9674

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Sociale -Section B ARRÊT DU JEUDI 05 DECEMBRE 2019 Appel d'une décision (N° RG F15/00067) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURGOIN JALLIEU en date du 09 juin 2016

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69e67713cdc6046d47efb0a3

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS s'est portée caution solidaire auprès de la BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE pour le remboursement du prêt.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:18-D-08

droit de la concurrence

14 juin 2018

14 juin 2018

relative au respect des engagements pris à l’occasion de l’autorisation du rachat de la société Dolisos par la société Boiron dans le secteur de l’homéopathie

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

6137215dcd580146773f3222

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Maurice G..., demeurant à Saint-Denis de la Réunion (Réunion), ..., pris en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société de presse Hebdo-Bourbon, 2°/ de Mme F..., Bathilde, Odette, Fontaine

Source officielle
CC

comm

61372259cd580146773fc3c2

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

France, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Cotrasud et Bourbon distribution, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Source officielle

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Annonces BODACC58 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BOURION FRERES

SIREN 900425018GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

22/05/2026

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Procédures collectives

TRANSPORT BOURION

SIREN 983270422TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANCY

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 14 octobre 2024, désignant liquidateur la SCP Pierre Bruart prise en la personne de Maître Pierre Bruart 161 Rue André Bisiaux, 54320 Maxéville. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

30/04/2026

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Dépôts des comptes

TAXI SEMUR EN AUXOIS FANNY BOURION

SIREN 888944899GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

07/10/2025

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Dépôts des comptes

BOURION FRERES

SIREN 900425018GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

17/04/2025

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Modifications et radiations RCS B

SCI BOURION

SIREN 383526415GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

07/08/2024

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