Y... une motocyclette, dont la boîte de vitesses s'est cassée en septembre 1984 ; que, le 21 novembre 1984, le garagiste réparateur a constaté que la pièce avait été " bricolée " et que le vilebrequin

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juin 2025, la société Atalian Securite, représentée par Maître Houard-Bredon, demande au tribunal : 1°) ’annuler la décision implicite

inexécution Décision attaquée : n° F19/00472 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny le 21 septembre 2021 Appelant : Monsieur [T] [M] [K], représenté par Me Séverine HOUARD-BREDON

DB3T-W-B7H-UCPK MINUTE N° 24/970 Notification Copie certifiée conforme délivrée par LRAR à Société [3] et à la CPAM des Bouches du Rhône Copie certifiée conforme délivrée pat le vestiaire à Me Guillaume BREDON

Adresse 5] Informé le 03 Août à 11h2, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Marie BRIDJI

A, représenté par Me Bridji demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif du 21 janvier 2022 ; 2°) d'annuler la décision du 1er septembre 2021 par laquelle le préfet de la

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 janvier 2024, Mme A, représentée par Me Bridji, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir

des risques bruts de mortalité par collision ou barotraumatisme, de la distance entre le bout des pales et les haies, de la mortalité des chiroptères dans l’ex-région Poitou-Charentes ou du plan de bridage

la biodiversité du fait des interactions entre deux zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) et un cours d'eau et en ce qu'il considère que le cumul des mesures de bridage

du préfet de la région Bourgogne du 9 décembre 2015, tel que modifié par l'arrêté du préfet de la Côte-d'Or du 2 mars 2022, en tant qu'il autorise l'éolienne T 13, qu'il ne prévoit aucune mesure de bridage

unique du mémoire : Attendu que l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 26 novembre 1993) a délégué à la DISS du Maine-et-Loire l'exercice de l'autorité parentale sur les mineurs Shannon et Georges-Bradonn

en cassation d'un jugement rendu le 11 février 1998 par le tribunal d'instance de Nancy, au profit : 1 / de la société Lorraine de surveillance, ayant ses sièges ... et Parc technologique de Brabois

rendu le 11 Février 2025 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 21/02027 Copies exécutoires délivrées à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Me Guillaume BREDON

[7] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Novembre 2021 par le Pole social du TJ de [Localité 8] N° RG : 18/01716 Copies exécutoires délivrées à : Me Rachel LEFEBVRE Me BREDON

/ [5] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Mars 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 21/00977 Copies exécutoires délivrées à : Me Guillaume BREDON

En l'espèce, la SARL Anteus se plaint : - d'une tromperie, d'un dol, liés au non-respect des normes obligatoires, - d'un vice caché affectant le capot de l'alternateur qui aurait été 'bricolé' (entaillé

Serge X... à payer aux époux Y... les sommes de 37.347 € TTC, 10.000 € et 1.500 € ; Aux motifs qu'il ressort du rapport d'expertise que l'installation électrique a été bricolée et présente des défauts

Par un arrêté du 8 juin 2021, il a fixé des prescriptions complémentaires afin de renforcer le plan de bridage chiroptérologique prévu dans l’arrêté du 9 décembre 2019.