Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007711333
5 mars 1986
5 mars 1986
X..., après avoir établi le 12 mai 1980 un "devis pour la réhabilitation buccale" accepté par Mme Y... comportant notamment la pse d'un bridge de quatre éléments en céramique, a placé, le 23 mai 1980,
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007648
7 novembre 2007
7 novembre 2007
fixées dans le guide professionnel publié en juin 1997 lesquelles autorisaient, sous réserve dans chaque cas de son accord et sauf dans les disciplines de l'orthopédie dento-faciale et de la chirurgie buccale
Source officielleChambre 04
697b7429cdc6046d471f7a54
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[V] [J] a présenté un traumatisme facial, des plaies de la lèvre en endo-buccal et exo-buccal, une fracture des dents 11 (incisive centrale supérieure droite) et 31 (incisive centrale inférieure gauche
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2311602_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
du code de la route, le nécessaire mis à disposition de l'officier ou l'agent de police judiciaire pour le prélèvement, comprend : / - un collecteur destiné au recueil de la salive et des cellules buccales
Source officielle1ère / 6ème SSR
CETAT:CETATEXT000031474454
4 novembre 2015
4 novembre 2015
attaquée : " On entend par produit cosmétique toute substance ou mélange destiné à être mis en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain (...) ou avec les dents et les muqueuses buccales
Source officielleJU 1ère chambre
DTA_2101403_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
une faute de nature à engager sa responsabilité en ne l'informant pas, avant l'intervention chirurgicale du 7 novembre 2014, des effets néfastes du maintien de sa consommation tabagique sur sa santé buccale
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2402115_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
-6 du code de la route, le nécessaire mis à disposition de l'officier ou l'agent de police judiciaire pour le prélèvement, comprend :- un collecteur destiné au recueil de la salive et des cellules buccales
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03167_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Dans le cadre de l'étude des effets cumulés avec le projet de Tortebesse, une cartographie des intérêts avifaunistiques est présentée, qui indique en particulier les zones de reproduction du busard Saint
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1052767-1093708
22 juillet 2004
22 juillet 2004
Buffalo Srl in liquidation v.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-703060-711932
18 février 2003
18 février 2003
(2) Prado Bugallo v.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7d5157826b344596791
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Angélique QUESNEL, Juge Greffier, lors des débats et du prononcé Pascale BUSATO
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7db157826b3445979bf
16 janvier 2024
16 janvier 2024
délibéré Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Pierre GUILLOUT, Magistrat exerçant des fonctions juridictionnelles Isabelle SANCHEZ greffier lors des débats et Pascale BUSATO
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL22215_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
d'alerte des neufs espèces protégées " cibles " suivantes : le vautour moine, le percnoptère d'Egypte, le gypaète barbu, le vautour fauve, l'aigle royal, le circaète Jean-le-blanc, le milan royal, le busard
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02507_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
des risques caractérisés d'atteintes à différentes espèces d'oiseaux et à leurs habitats, en particulier le milan royal, le milan noir, le faucon crécerelle, la buse variable, la bondrée apivore, le busard
Source officielleciv1
61372156cd580146773f2f13
29 octobre 1990
29 octobre 1990
Y... était démontrée la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil ; Mais attendu que c'est sans dénaturer les conclusions que l'arrêt s'est borné à relever qu'elles admettaient que l'état buccal
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffa6f3224acf5828133f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
cette décision le 16 octobre 2023 en indiquant qu’elle a eu un accident avec traumatisme facial avec triple fracture de la mâchoire, qu’elle a subi neuf opérations chirurgicales, a perdu l’ouverture buccale
Source officiellecr
613724f4cd58014677419bf0
15 mars 1988
15 mars 1988
dentaire par consultation, acte personnel ou, tous autres procédés quels qu'ils soient, notamment prothétiques ; que l'étude puis la mise en place d'une prothèse, même mobile, à l'intérieur de la cavité buccale
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-142768
5 février 2014
5 février 2014
européenne des droits de l’homme dans dix affaires contre Roumanie Requête n o Affaire Arrêt du Définitif le 15402/04 BELASIN 15/11/2007 15/02/2008 8695/02 BLIDARU 08/11/2007 31/03/2008 34642/97 BUZATU
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f1c
8 février 2000
8 février 2000
CAUSE : 1") Monsieur le TAILLANTER Mandataire ad hoc de la société Plastinsert 22 avenue Victoria 75001 PARIS Appelant, Représenté par Me LEGER, avocat (P 159) 2") Monsieur André X... 2, rue du Stade Buffalo
Source officiellecomm
6137234ecd5801467740812f
29 juin 1999
29 juin 1999
est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Colmar (1re Chambre civile, Section A), au profit de la société Centre Ouest Boissons (SCOB), dont le siège est 78240 Le Busseau
Source officiellePage 20 sur 60