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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372652cd58014677424a63
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Z... en disant "c'est bon tout ça" et que Mohamed X... reconnaissait avoir lancé à Y...
Source officielleChambre 1-7
631ad8b339cffb4f13674307
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officielleChambre Commerciale
661a20344cfa010008a2d81b
11 avril 2024
11 avril 2024
Le jour de la signature du crédit affecté, soit le 3 avril 2019, un deuxième bon de commande, sur lequel seules les cases « ballon thermodynamique », « panneaux photovoltaïques », « rénovation toiture
Source officielle8ème chambre
DTA_2006856_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 février 2021, la commune de Rosny-sous-Bois conclut au rejet de la requête.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
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17 juillet 2025
17 juillet 2025
[Y] [L] Références : 2025P00166 / 2025J00168 Composition du Tribunal le 7 juillet 2025 lors des débats en chambre du conseil : Présidente de chambre : Mme Carole FAUCHET Juge : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ac4478cdc6046d47d89764
11 avril 2025
11 avril 2025
Ali DEBABI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : M.
Source officielleJuge Libertés Détention
68016fce70f05fda0a95cfa3
8 avril 2025
8 avril 2025
Nous, Marine COCHARD, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON à FLEURY
Source officielleRETENTIONS
68f7137dcbf3d85a0c71ec52
20 octobre 2025
20 octobre 2025
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole
Source officielle17e Chambre
6032a3930c64ef1959f15b64
14 décembre 2017
14 décembre 2017
/ GB/FP-D Rôle N° 15/12152 [H] [K] C/ SAS IPRA FRAGRANCES Grosse délivrée le : à : - Me Stéfano CARNAZZA, avocat au barreau de NICE - Me Carole
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110008
11 janvier 2017
11 janvier 2017
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat aux Conseils, pour la société Carrosserie Lavoisier.
Source officielleCh. Sociale -Section A
659e46095537980008847202
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[R] [H] a cédé ses parts à la société Carrosserie Lambert ; M. [P] [I] a été nommé directeur de la Sarl P.M.A. En 2011, la société Carrosserie Lambert a cédé ses parts à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
5fda15abd4877d5924b2adad
1 octobre 2019
1 octobre 2019
François BOUYX, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Christian PAUL-LOUBIERE, Président M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69fef560cdc6046d47223578
5 mai 2026
5 mai 2026
DEFENDEUR(S) : [E] (SARL) [Adresse 2] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : BENOIT REGNIER JUGE(S) : FREDERIC MAUREL PASCAL BOYER
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88349
11 mai 2023
11 mai 2023
[Y] Défendeur : Mme [L] Relevé d'office de la péremption n° : 1532/22 Ordonnance n° : 88349 du 11 mai 2023 ORDONNANCE _______________ Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f55
22 juillet 2021
22 juillet 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielle4eme Chambre Section 1
6263997c81d302277d8e8d1e
22 avril 2022
22 avril 2022
Emmanuel CAULIER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Madame [N] [K] ès qualités d'ayant droit de Mme [D] [U] 13, Rue du Clos Joli - Apt 3 31870 LAGARDELLE SUR LEZE Représentée par Me Carole
Source officielleChambre Commerciale
643a42a7d83dbd04f5fb2a6c
13 avril 2023
13 avril 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, ont rendu
Source officielleChambre 1-7
6274ba8d2799a9057d5dcded
5 mai 2022
5 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officielleChambre 1-7
6a226867cdc6046d4739aff6
4 juin 2026
4 juin 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Avril 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947fa
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officiellePage 20 sur 298