Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6895890c79d4e986ce5bcdb8
7 août 2025
7 août 2025
BNP PARIBAS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège sise [Adresse 2] Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60351cb1529ab548287abd08
16 juin 2016
16 juin 2016
La société COLIRAIL après rachat et fusion est devenue la société HAYS DX, qui a changé de dénomination en Société CIBLEX.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60371fbd0acc79b9da12e30d
4 juin 2015
4 juin 2015
PARIS, substitue Me Richard WETZEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2215 INTIMEE SAS ELCO venant aux droits de la SAS LABORATOIRES DARPHIN [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Caroline
Source officielle21e chambre
63ca434a9066fd7c90fc297f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
" ce à quoi vous auriez ajouté : " c'est tout le temps comme ça chez Daher, ils m'accusent d'arrêt de chaîne ".
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6808778753f7b81e1a5eb093
22 avril 2025
22 avril 2025
[B], que le changement de serrure du local de cuisine était motivé par la pandémie alors qu'il avait laissé une clé à disposition sur le pupitre, qu'il n'a pas cautionné les agissements de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0d65c25a97f0381f4d1f
18 novembre 2014
18 novembre 2014
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PORCHER, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseiller Greffier : Mme Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdbb1034158689026d067c9
5 février 2019
5 février 2019
Ceci allait vous permettre d'être le seul responsable de toute la chaîne en contact avec les clients.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925cf
30 juin 2015
30 juin 2015
Emmanuel Y... et Mme Caroline X..., - la société Valaure, constituée entre M.
Source officielleChambre 1-2
660f94e4a40f8b0008cb71c5
4 avril 2024
4 avril 2024
Gilles PACAUD, Président Mme Sophie LEYDIER, Présidente rapporteur Mme Angélique NETO, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.
Source officielle17e Chambre B
60329b6a7da3610fe0aaab74
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Madame Caroline LOGIEST, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-6
643105fd28558704f52e67ed
7 avril 2023
7 avril 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Estelle de REVEL, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Caroline POTTIER.
Source officielle6ème chambre 2ème section
6700320fc34eb4cc85789739
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Sur cette chape légère sera pose le polystyrène dans lequel sont insérés les tubes de chauffage. En dernier lieu, une chape fine de 4cm sur laquelle sera collée le parquet en chêne.
Source officielle3e chambre
5fdd37ac486601a06cba58bc
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller
Source officielle19eme contentieux médical
65c3da00c432ce7d11a70328
29 janvier 2024
29 janvier 2024
La chimiothérapie adjuvante a ensuite été reprise et menée a son terme.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee89
13 octobre 2011
13 octobre 2011
.-62138 AUCHY LES MINES représenté par la SELARL Eric LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Caroline FREMIOT-BETSCHER, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Stéphanie Y...
Source officielle1ère Chambre
6a167c9fcdc6046d4710a445
26 mai 2026
26 mai 2026
S'agissant du préjudice, l'appelante expose qu'il est caractérisé par une perte de chance, celle de ne pas avoir à supporter un redressement de 25 908 euros.
Source officielleService de proximité
69d033d1cdc6046d4708460d
2 avril 2026
2 avril 2026
non comparante, ni représentée Madame [F] [S] 19 AV NOTRE DAME 06000 NICE non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Madame Caroline
Source officielleService de proximité
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
FRANFINANCE 53 rue du Port 92724 NANTERRE CEDEX non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Madame Caroline ATTAL, assistée lors des
Source officielleService de proximité
69d96aa7cdc6046d47d09d59
9 avril 2026
9 avril 2026
Société SOCIETE GENERALE ITIM/PLT/COU TSA 30342 92919 PARIS LA DÉFENSE CEDEX non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Madame Caroline
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:488900.20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
contestée soit applicable au litige ou à la procédure, qu'elle n'ait pas déjà été déclarée conforme à la Constitution dans les motifs et le dispositif d'une décision du Conseil constitutionnel, sauf changement
Source officiellePage 20 sur 46