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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12ème chambre, éloignement
DTA_2408666_20250206
6 février 2025
CombesLa greffière, C.
DTA_2408774_20250206
12ème chambre, éloignement (Collégiale)
DTA_2500978_20250728
28 juillet 2025
CombesLa greffière, Signé : C.
DTA_2501087_20250213
13 février 2025
DTA_2415810_20250728
DTA_2409139_20250110
10 janvier 2025
1ère chambre
DTA_2410107_20251202
2 décembre 2025
CombesLa greffière, L.
DTA_2410246_20251226
26 décembre 2025
DTA_2410536_20250704
4 juillet 2025
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68296-68764
9 novembre 2000
(26) Comella and Others v.
Chambre 1
DTA_2200641_20250207
7 février 2025
activité d'ingénierie et de conseil dans le domaine du tourisme, de l'environnement et de l'énergie et réalise pour le compte de huit filiales, Cdf Ingenierie, Sogeval, Revea, Lyaudet Ingen'r, Sbi, Abi, Combelles
Chambre Commerciale
696f4db0cdc6046d47f6fbd8
21 octobre 2025
Cyril OZOUX , président de chambre, Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre qui en ont délibéré Greffier : lors des débats : Mme Corine LEJEUNE, et lors du prononcé : Mme Valérie BERREGARD ;
Chambre civile TGI
6688de91676b73dd81b97498
5 juillet 2024
le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Cyril OZOUX, président de chambre, Conseiller : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, président de chambre, Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
65b4b28f7ef77d000880b6a5
26 janvier 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
Cour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c085
9 mai 2008
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 12, allée des Arènes 33120 ARCACHON Représentée par la SCP TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour assistée de Maître Christine COMBEAU
6253cad6bd3db21cbdd8c413
18 mars 2008
et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social BRUNE 07210 CHOMERAC représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Philippe COMBEAU
6253cb07bd3db21cbdd8cb36
29 octobre 2008
ECHILLAIS agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP GALLET-ALLERIT, avoués à la Cour, assistée de la SCP GOMBAUD & COMBEAU
Trib. de Commerce
69b9a006cdc6046d4701b2fa
15 janvier 2025
Philippe COMELLA, Delphine PALMA, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.
2ème Chambre (J.U)
DTA_2116685_20220727
27 juillet 2022
CombesE.
DTA_2116727_20220727
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