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2 899 résultats pour « Crevon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

62bfe0bd413a8b69b32bf1f8

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme [W] [M]., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.

Source officielle
CC

cr

61372630cd580146774239f2

Cassation

19 septembre 2001

19 septembre 2001

avisés de l'agression subie par la victime, frappée sur tout le corps au moyen d'un marteau par deux personnes cagoulées, par un appel téléphonique anonyme annonçant que celle-ci était "en train de crever

Source officielle
CC

soc

61372161cd580146773f3468

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

constatée la caducité du mandat des délégués syndicaux précédemment désignés attachés à l'établissement existant, §en vue de la désignation de nouveaux délégués dans le cadre des deux établissements créésOE

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208305_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

En troisième lieu, il résulte de l'instruction que la commune de Meudon a retenu la somme de 331,50 euros HT au titre de l'absence de pose de trois crémones-pompier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2207718_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Craponne au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6263992881d302277d8e8c20

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Claude CRETON, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2d7f6cdc6046d470b1c21

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, Prononcée par mise à disposition au Greffe du Tribunal le 14 Octobre 2025 et délibérée par : Président : Mme Monika CRESSON Juges : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fda2607e590406ac6b65d82

Appel

20 septembre 2019

20 septembre 2019

Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdad3efc4ad8b6663b6d4d0

Appel

17 mai 2019

17 mai 2019

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb616dfa6dbc3f70a603e3

Appel

15 mars 2019

15 mars 2019

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942ce

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94936

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éclarant être l'unique propriétaire de ces lots, a exercéc/M. R

6253cdd1bd3db21cbdd9493f

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a10

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a11

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c58

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c5a

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddfbd3db21cbdd94cb5

Appel

7 mai 2021

7 mai 2021

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94da2

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

Claude Creton, président, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dac

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle

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