Dubois, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Dubois, rapporteur public, Considérant ce qui suit : La demande d'asile de M. B, ressortissant afghan, né le 1er janvier 1993 à Nangarhar, a été enregistrée en 2019.

Dubois, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Dubois, rapporteur public, - et les observations de Me Cochereau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Dubois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle : 1.

Dubois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Dubois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Dubois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La société Art Déco Bat exerce une activité de construction.

.., assisté de son curateur, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 28 février 2017, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Mme Hélène

Marc DUBOIS, demeurant ... ; M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Edouard DUBOIS et fils, société anonyme dont le siège social est sis à Roubaix (Nord), et ayant

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Edouard Dubois et fils, société anonyme, dont le siège social est sis

contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2023 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [S] [L], domiciliée [Adresse 3] (Suisse), 2°/ à la société Helsana

Il y a lieu, en revanche, de mettre à la charge de la société Dubois la somme de 1 500 euros sur le fondement de ces dispositions.

La société SUNLIGHT, pour sa part, a conclu, le 5 novembre 2002, à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'une transaction est intervenue entre elle et Maître DUBOIS, ès qualités.

Par acte de commissaire de justice du 19 octobre 2022, la SCI [Adresse 7] a notifié son droit de repentir à la société Dubois & Cie.

DUBOIS présentée au tribunal administratif de Nancy n'était dès lors pas recevable ; Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède que M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'une marchandise acheminée successivement par les sociétés Unitrans et Dubois