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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018008109
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Pierre-Alexandre A, demeurant ...; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e8
30 mars 2016
30 mars 2016
Pierre Louis X..., signifié le 24 novembre 2015. Vu l'appel interjeté le 1er décembre 2015 par M. X.... Par conclusions communiquées le 21 décembre 2015, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a52876cdc6046d47377740
15 avril 2025
15 avril 2025
JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F721 Demandeur (s) : Saisine d'office Défendeur (s) : EUROPE ACTIVE SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Emmanuelle
Source officiellechambre 1-5
69d01166cdc6046d4705b200
28 janvier 2025
28 janvier 2025
CHAMBRE 1-5 RG : 2024027893 ENTRE : SAS EPROC FACTORY, dont le siège social est 5 rue l'Atlas 75019 Paris - RCS B 812 984 102 Partie demanderesse : assistée de la SELURL PLAZANET, agissant par Me Emmanuel
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab17ccdc6046d4787a15d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M. Pierre DUCHENE, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, Greffier associé Le Ministère Public, représenté par M.
Source officielleChambre sociale
6757d9318bfc9d1050557b46
3 octobre 2024
3 octobre 2024
origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de saint denis, décision attaquée en date du 04 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 22/00676 Monsieur [G] [F] AJ en cours Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bca
9 décembre 2015
9 décembre 2015
né le 03 Janvier 1975 à BASTIA (20600) ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielle5ème chambre
69e9c5d3cdc6046d4739af16
11 avril 2025
11 avril 2025
Charles-Emmanuel DE LA CONTÉ et M. Pierre Hervé BRUN, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielle5ème chambre
69e9d1d3cdc6046d473ab193
11 avril 2025
11 avril 2025
Charles-Emmanuel DE LA CONTÉ et M. Pierre Hervé BRUN, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielleChambre 1-4
665aba3f97d59200081072ef
11 janvier 2024
11 janvier 2024
GENERALI IARD (SIÈGE) Représentée par Me Pierre emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INCIDENT Nous, Inès BONAFOS,
Source officielleJCP
68f92dcade0ebe408daa1eae
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Adresse 5] immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 451 618 904, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Myriam COUSIN MARLAUD, avocat au barreau de BRIVE substitué par Me Emmanuel
Source officielleChambre Civile 2
68decacb6af9fd1f8095496c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro 326 379 138, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Emmanuel
Source officielle3ème chambre 3ème section
6706c99ef1d01e3c86f08633
9 octobre 2024
9 octobre 2024
PIERRE BALMAIN [Adresse 3] [Localité 6] S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a63
18 novembre 2015
18 novembre 2015
X..., décédé le 2 août 2013 née le 18 Janvier 1956 à Barrettali (20228) 20228 BARRETTALI assistée de Me Marie-Julie CONCIATORI-BOUCHARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Emmanuel
Source officielleTrib. de Commerce
69f75cd6cdc6046d47732367
21 avril 2026
21 avril 2026
avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEURS : [Localité 2] (SARL) [Adresse 2] Chez [Localité 3] (ex N 18) [Adresse 3], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Non comparante GROUPE PIERRE
Source officiellesoc
61372340cd58014677407641
9 mars 1999
9 mars 1999
Pierre ZA..., demeurant ..., 110 / de M. Guy ZB..., demeurant ..., 111 / de M. Henri ZC..., demeurant ..., 112 / de M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
S Syndic. de copro. SDC RESIDENCE PIERRE DE COUBERTIN IIc/S.C
633fc38ae633183e2ee17c39
4 octobre 2022
4 octobre 2022
SDC RESIDENCE PIERRE DE COUBERTIN II c/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a70
18 novembre 2015
18 novembre 2015
représentant légal en exercice, demeurant et domicilié ès qualité audit siège Poggio di Nazza 20240 GHISONACCIA assistée de Me Antoine paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Me Pierre
Source officiellecr
613725b5cd5801467741ff1a
4 décembre 1996
4 décembre 1996
Pierre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 4 Avril 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du LOIR et CHER, sous l'accusation de viols aggravés et
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100195
19 février 2013
19 février 2013
X... " ou " pierre X... " des mots ou propositions de requêtes, dans la rubrique " recherches associées " : Pierre X... viol, Pierre X... condamné, Pierre X... sataniste, Pierre X... prison, Pierre X.
Source officiellePage 20 sur 212