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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
69457bb675782d5f06c2aec7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BPCE ASSURANCES, sise TSA 20501 - 33381 VILLENAVE D’ORNON CEDEX Représentée par Maître Fabienne MICHELET de la SELARL ARES, avocats au barreau de RENNES COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Madame Elodie GALLOT-LE
Source officielle2ème Chambre
660f94fca40f8b0008cb74fd
4 avril 2024
4 avril 2024
comminutive des trois os cunéiformes gauches, - fractures articulaires des têtes des quatre premiers métatarsiens à gauche, - fractures des processus transverses L1-L2-L3, - fracture de l'épiphyse
Source officielle2ème Chambre civile
669ab10930bd4f0c3f6b7ed8
16 juillet 2024
16 juillet 2024
- fracture de la rotule gauche.
Source officielleChambre 1-6
65449c94c71a6a83181c8c02
2 novembre 2023
2 novembre 2023
marquée du compartiment latéral de la cheville gauche, ainsi qu'une dysesthésie des trois derniers orteils du côté gauche.
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98cf
11 avril 2024
11 avril 2024
Il fait les observations suivantes lors de l'examen clinique : « une épaule droite plus basse qu'à gauche, sans raideur de l'épaule droite.
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98e3
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
616246ceaf0a1de0eb1b65f3
19 novembre 2013
19 novembre 2013
Greffier, lors des débats : Mme Fabienne LEFRANC ARRÊT : - par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210303
4 avril 2019
4 avril 2019
X..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Manpower France, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Les Tanneries du Puy, de la SCP Foussard et Froger
Source officielle4e Chambre A
6032b20a7c58832950dcd97e
7 décembre 2017
7 décembre 2017
APPELANTS Monsieur [G] [C] demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Fabien PEREZ de la SELARL PEZET&PEREZ, avocat
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030642879
25 février 2015
25 février 2015
et autres ou, à titre subsidiaire, de procéder à la rectification des résultats de ces opérations électorales en établissant le nombre de suffrages obtenus par les listes électorales "Convergences à gauche
Source officielle2ème Chambre
6528df7aaaebb88318fda5ec
12 octobre 2023
12 octobre 2023
une aggravation qui passe de 5% à 15% au niveau du genou gauche.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65449d3dc71a6a83181c8dca
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Lors de la manipulation de palettes en hauteur, la victime a ressenti une douleur au niveau du bas du dos côté gauche.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e57
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleChambre sociale
679334be54e6f046d26ca3d0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[C] verse aux débats des photographies lesquelles montrent le moignon huméral gauche.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201753
7 octobre 2010
7 octobre 2010
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat aux Conseils pour Mme Y...
Source officielleciv1
613722eecd58014677403616
16 décembre 1997
16 décembre 1997
X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Tesa sécurite, les conclusions de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66201132f05edb385fb29cfa
16 avril 2024
16 avril 2024
FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 16 AVRIL 2024 Martin JACOB, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Fabienne
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66201133f05edb385fb29d14
16 avril 2024
16 avril 2024
FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 16 AVRIL 2024 Martin JACOB, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Fabienne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110643
20 novembre 2019
20 novembre 2019
Vigneau, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Berthomier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme G... ; Sur le rapport
Source officielle10/ 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007800242
22 juin 1990
22 juin 1990
Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de Mme X..., - les conclusions de M.
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