Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre

Bernard, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Thierry, Mabilat, conseillers, M.

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.

Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.

Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, Mme Bénas, M. Guérin, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

publique, le 29 Juillet 2024 COMPOSITION Isabelle MONTAGNE, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Paris, assisté de Florence GREGORI

articles 29 et 32 de la loi du 29 juillet 1881, à la suite de la publication dans le numéro 2533 du 28 septembre 1989 d'un article signé B... et retenu notamment à raison des passages suivants : " Affaire Grégory

Grégory Rzepski, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Olivier Henrard, rapporteur public.

Le préfet mentionne la situation familiale de l'intéressée, notamment au regard de la présence sur le territoire français de ses parents et de son frère.

[Localité 3] Représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants Me Olivier Pardo, Baptiste Fresse

NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Julien DARRAS Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON Me Frédérique

#xa0;      Requête No 12079/86                       présentée par Gregorio

motif d'une absence de publication au service de publicité foncière ou d'absence d'information par ses soins de l'existence de cet usufruit à Maître KERKERIAN, qui était également le conseil de son frère

D..., C..., F..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, Mme B..., M. Sargos, conseillers référendaires, M.

BELLOCQ Le 09/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 09 janvier 2024 JUGE : Madame Frédérique

APPELANT Monsieur [H] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Véronica VECCHIONI, avocat au barreau de NICE substituée par Me Gregory

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Frédérique X..., demeurant ... (18e), en cassation d'un jugement rendu

du téléski et causé involontairement des blessures à ce dernier n'est pas fondée ; Attendu qu'iI résulte des procès-verbaux établis au cours de l'enquête de gendarmerie que le mars 2005, alors que Grégory

13424 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Florence GREGORI

AKWEL, RCS de [Localité 7] n°344844998, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat