B A demande au tribunal administratif de Melun de lui permettre d'obtenir un droit à inscription à la formation de licence 3 " Gestion des entreprises " organisée par l'Université Gustave Eiffel.

Elle soutient que son fils, qui a connu des difficultés scolaires et personnelles, souhaite absolument réintégrer le lycée Gustave Jaume, où il dispose de repères et d’un meilleur suivi ; son état psychologique

. # Gustave Wuidart and others v Laiterie coopérative eupenoise société coopérative and others. # References for a preliminary ruling: Tribunal de première instance de Verviers - Belgium. # Agriculture

#Gustave Wuidart and others v Laiterie coopérative eupenoise société coopérative and others.#References for a preliminary ruling: Tribunal de première instance de Verviers - Belgium.

#Gustav Schneider contro Bundesminister für Justiz.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Verwaltungsgerichtshof - Austria.

Nikolaus Brennerei und Likörfabrik, Gustav Kniepf-Melde GmbH κατά Hauptzollamt Krefeld.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Finanzgericht Düsseldorf - Γερμανία.

avocate, demande au juge des référés : 1°) de désigner un expert pour déterminer l'origine et la cause des désordres affectant son immeuble situé sur les parcelles cadastrées KL 496 et 497 au 33, rue Gustave

B... demande au juge des référés d’ordonner à l’université Gustave Eiffel, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, de lui fournir, dans un délai de 48 heures, sous une

Gustave A, demeurant ... ; M.

: 1°) de la décharger partiellement, à hauteur de la somme de 214 827,50 euros, du paiement des taxes d'aménagement mises à sa charge au titre de la construction de la gare de Villejuif-Institut Gustave

novembre 2020 par lequel le maire de la commune de Gondecourt s'est opposé à la déclaration préalable n° DP 059 266 20 B0039 en vue de la régularisation d'une clôture implantée sur le terrain sis Rue Gustave

. # Weingut Gustav Decker KG tegen Hauptzollamt Landau. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Bundesfinanzhof - Duitsland. # Bekendmaking van verordeningen. # Zaak 99/78.

demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 17 juin 1994 par Gustaaf

aux Biches - 25205 MONTBÉLIARD représentée par Maître Richard BELIN de la SELARL REFLEX NORD FRANCHE-COMTE, avocats au barreau de BELFORT PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [R] [K], demeurant 1 rue gustave

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 décembre 2024, le lycée Gustave Flaubert de Rouen conclut au rejet de la requête.

FRANCOIS, GUSTAVE E..., JEAN L..., M... JOCELYN, N... OLIVIER, O... JACQUES, P... MICHEL, Q...

de la durée théorique journalière de travail du salarié à temps partiel ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a été engagée le 29 janvier 1989 en qualité d'infirmière par l'Institut Gustave

[P] [R] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO, avocat au barreau de NOUMEA Mme [H] [X] [R] née le [Date naissance 2]