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19 728 résultats pour « Hélène VERT »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210022

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Elle affirme qu'il ressort des pièces qu'elle verse aux débats (procès-verbal d'assemblée générale de la SCI Les Hauts de Langon du 23 janvier 2012 et attestation de l'expert-comptable de la SCI Les Hauts

Source officielle

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc86

4 février 2008

4 février 2008

ARRÊT DU 04 Février 2008 F.C/S.B** --------------------- RG N : 07/00091 --------------------- Hélène Régine X... épouse Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a1

14 mars 2012

14 mars 2012

Hélène X...et son curateur l'UDAF de Corse du Sud sont intervenues volontairement à la procédure.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a66d

12 avril 2007

12 avril 2007

Répertoire Général : 06 / 01254 Décision déférée à la Cour : JUGEMENT rendu par le Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de BOURGES en date du 04 Août 2006 PARTIES EN CAUSE : I-Mme Hélène

Source officielle

cr

61372565cd5801467741d5a2

14 décembre 1994

14 décembre 1994

Hélène, épouse E..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 26 octobre 1993, qui, pour exécution de travaux de construction en méconnaissance des prescriptions du permis de construire

Source officielle

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c171

26 juin 2008

26 juin 2008

C / Hélène Y...

Source officielle

Service des référés

668839ef342d338c20d3152c

3 juillet 2024

3 juillet 2024

En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes aux parties défenderesses.

Source officielle

Service des référés

65aacc800c777d3ec8eb6308

18 janvier 2024

18 janvier 2024

En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes à la partie défenderesse.

Source officielle

Service des référés

65aacc8b0c777d3ec8eb644a

18 janvier 2024

18 janvier 2024

En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes à la partie défenderesse.

Source officielle

Service des référés

65aacc8d0c777d3ec8eb6485

18 janvier 2024

18 janvier 2024

En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes à la partie défenderesse.

Source officielle

Service des référés

65849124e41137cbf9fc8321

21 décembre 2023

21 décembre 2023

En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes à la partie défenderesse.

Source officielle

Service des référés

65849126e41137cbf9fc8366

21 décembre 2023

21 décembre 2023

En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes à la partie défenderesse.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201195

16 juin 2011

16 juin 2011

X... à verser à Mme Y... l'intégralité des honoraires réclamés par cette dernière, que l'honoraire demandé était justifié par l'importance des diligences accomplies, sans rechercher si ces diligences avaient

Source officielle

cr

éesc/Nathalie Z

6079a8759ba5988459c4d572

18 novembre 1998

18 novembre 1998

Hélène, veuve A..., - A... Philippe, - A...

Source officielle

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY00258_20241008

8 octobre 2024

8 octobre 2024

A B ; 3°) de mettre à la charge respective de la commune de Sainte-Hélène-du-Lac et de M.

Source officielle

1ère Chambre civile

679334c554e6f046d26ca43a

22 janvier 2025

22 janvier 2025

1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 24/02401 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HQCK Société SCCV SOPPIM NORMANDIE 3 société civile immobilière de construction vente

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec2d

14 septembre 2011

14 septembre 2011

APPELANT : Monsieur Jean François X... ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Roger DARMANIN, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame Hélène

Source officielle

civ1

60794bce9ba5988459c43ef8

15 novembre 1978

15 novembre 1978

D'UNE SOMME DE TRENTE MILLE FRANCS POUR PRET CONSENTI POUR UNE DUREE DE CINQ ANS ; QUE L'ACTE CONTENAIT UNE DISPOSITION AINSI CONCUE "JE M'ENGAGE A VERSER CETTE SOMME A SA FEMME, MADAME B...

Source officielle

4 SS

CETAT:CETATEXT000007986745

Admin. suprême

25 juin 1999

25 juin 1999

demandent au Conseil d'Etat : 1°) de condamner conjointement et solidairement l'Etat, l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et l'Association pour l'enseignement français en Grèce à leur verser

Source officielle

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288748

Admin. suprême

19 février 2009

19 février 2009

A, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de LA POSTE le versement à la SCP Hélène Didier et François Pinet de la somme de 3 000 euros ; D E

Source officielle

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Journal officiel

AU PETIT CAMION VERT, PHILIPS, Stéphanie, Gisèle, Hélène, Francine

SIREN 923236046Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

24/04/2024

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AU PETIT CAMION VERT, PHILIPS, Stéphanie, Gisèle, Hélène, Francine

SIREN 923236046Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

04/04/2024

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dress by nana, COURCOL, Tatiana, Christine, Yolande, Hélène, VERTREZ

SIREN 800764136Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

02/05/2023

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Ventes et cessions

SELARL PHARMACIE DE LA CROIX VERTE, SNC PHARMACIE MARIE-HELENE MAZET ET PASCALE BEN-MOURA

SIREN 908301468Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 07/01/2022 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Pau 1 le 07/01/2022 sous le numéro Dossier 2022 00001873, 6404 P01 2022 A 00056 Adresse de l'ancien propriétaire: Avenue Charles de Gaulle 64800 Nay

03/02/2022

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Immatriculations

LA TORTUE VERTE, SAGOT, Bérengère, Régina, Hélène, GAILLARD

SIREN 814259396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort. Adjonction du nom commercial. Modification de l'activité.

26/01/2022

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