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5 185 résultats pour « Hanocq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 3

68f2addce97b8c1829978123

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame [S] s’est trouvée en arrêt maladie à compter du 28 novembre 2015, en raison de douleurs à la hanche. Une prothèse totale de hanche lui était posée le 22 mars 2016.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2413495_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Une prothèse de hanche a alors été implantée.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b08cdc6046d47a6a3e8

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle ajoute que l'assuré produit des éléments médicaux relatifs à des gonalgies et à un problème de hanche, pathologies distinctes non visées par la déclaration de maladie professionnelle, aucune mesure

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201121

Cassation

21 juin 2012

21 juin 2012

Prothèse totale de hanche droite sans complication.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02602_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Le requérant a été hospitalisé au sein du centre hospitalier intercommunal (CHI) Eure-Seine du 11 au 17 septembre 2014 afin d'implanter une prothèse totale de hanche. En décembre 2014, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103482_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

A, alors âgé de 57 ans, a subi une arthroplastie totale de hanche gauche au CHU Amiens-Picardie le 1er juillet 2019.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-216658

Admin. suprême

3 mars 2022

3 mars 2022

Mihail VICOL 1948 moldave Hansca 2. Iulia VICOL 1952 moldave Hansca  

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Marie X

61372426cd58014677412e64

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Toulouse ; Condamne les Mutuelles du Mans assurances, la société Hanecher

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2300840_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

B C, représenté par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 avril 2023, notifié le 15 mai 2023

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004382_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Mme A B, née le 11 août 1930, porteuse d'une prothèse de hanche droite, a fait une chute mécanique le 1er janvier 2018 au sein de la résidence pour personnes âgées " Montesquieu " à Bergerac, à l'origine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200189

Cassation

7 février 2008

7 février 2008

Y..., qui avait été admis, avec exclusion des conséquences d'une affection congénitale des hanches, à l'assurance de groupe souscrite par la société Cophoc auprès du GAN, contrat repris depuis par la société

Source officielle
CC

civ2

613721e6cd580146773f8952

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

compagnie d'assurances Eagles Star l'Indépendance, dont le siège est à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), 7, terrasse des Reflets, "Le Richelieu", La Défense 2, 78/ de la compagnie d'assurances Hannover

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2400977_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Il fait état des difficultés qu'il rencontre au quotidien du fait de l'absence de mobilité de la hanche gauche et de lombalgie associée.

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f899

Cassation

19 décembre 1978

19 décembre 1978

REVELATION DE LA COXARTHROSE DONT L'INTERESSE ETAIT ATTEINT ; QU'UNE DEMANDE FORMULEE EN 1967 PAR HILAIRE AUX FINS DE PRISE EN CHARGE, AU TITRE D'UNE RECHUTE DE CET ACCIDENT, DE MASSAGES DE LA HANCHE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

627ca8574781dc057dee7b96

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

bis rue Lafayette 75009 PARIS Représentée par Me Yann LE PENVEN de la SCP LE PENVEN- GUILLAIN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0097 INTIME Monsieur [J] [F] 43 rue des Hanots

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022155409

Admin. suprême

14 avril 2010

14 avril 2010

Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 16 octobre 2006 par laquelle l'ambassadeur de France au Vietnam a rejeté sa demande tendant à son maintien dans ses fonctions au centre culturel français de Hanoï

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6a0f4969cdc6046d477b03ae

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

/05/2026 DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [F] [C] [Adresse 2] [Localité 2] Comparante et assistée de Maître Valérie HANOUN

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007836383

Admin. suprême

2 juin 1993

2 juin 1993

X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 24 novembre 1987 par lequel le tribunal administratif d' Orléans a rejeté sa requête dirigée contre les décisions du maire de Hanches

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008255290

Admin. suprême

30 janvier 2006

30 janvier 2006

Denis Hanot, domicilié ...

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2506525_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Hannoyer, magistrat désigné ; - et les observations de Me Floch, représentant Mme B.

Source officielle