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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DTA_1803769_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Herold, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-2
69cf6a83cdc6046d47f4aab9
2 avril 2026
2 avril 2026
KOREGE anciennement HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE) représentée par Me Beverly CAMBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant et assistée par Me Pierre-yves ROSSIGNOL de la SCP Herald anciennement
Source officielleTrib. de Commerce
69c94c3bcdc6046d4768f73e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
au greffe après débats en audience publique du Mercredi Vingt Neuf Janvier Deux Mille Vingt Cinq auxquels siégeaient : Président : Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre Juges : Madame Anne HERBAUX
Source officielleCTX Protection sociale
669ac04230bd4f0c3f6d8d18
19 juillet 2024
19 juillet 2024
ASSURANCE MALADIE DES ALPES DE HAUTE PROV Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S. [9] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Hugo TANGUY subtituant Maître Guillaume ROLAND de la SCP Herald
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971eaa4cdc6046d4738986a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Adélia Dratwinskyj, avocat au barreau de Paris, toque C 110 Ayant pour avocat plaidant Me Jean Castelain de la SCP Herald
Source officielleCTX Protection sociale
66996ec307d408f8d4c29cec
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Société [5] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE Copies délivrées le : DEMANDERESSE Société [5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Guillaume ROLAND de la SCP Herald
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a41
20 février 2003
20 février 2003
Julien né le 09 novembre 1981 à BAR SUR AUBE (10), fils de John et de HEROLT Marie, de nationalité française, déj condamné, vivant en concubinage, sans profession, demeurant 30 rue Grande - 10240 NOGENT
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005415_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
16 juillet 2021, 24 février 2022 et 1er décembre 2023, la société Tunstall Vitaris et l'association française de Téléassistance (AFRATA), représentées en dernier lieu par Me William Azan (SCP Herald
Source officielle9ème chambre 3ème section
65aacc8d0c777d3ec8eb6471
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Monsieur [E], [S], [M] [N] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [R], [C] [N] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [H], [W] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Maître Christophe BOURDEL de la SCP Herald
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93732
24 novembre 2016
24 novembre 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Karine HERBO
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91937
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe HERALD, Premier Président Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6036a649b7bea047efd1b23d
17 septembre 2015
17 septembre 2015
la SCP LELEU DEMONT HARENT, avocat au barreau de BÉTHUNE Maître [F] [Y], Notaire demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Maître Lynda PEIRENBOOM, membre de la SELARL HERBAUX-PEIRENBOOM
Source officielle1re chambre 1re section
642d150fcb8fa004f57da47e
4 avril 2023
4 avril 2023
Sixtine DU CREST, Conseiller, Madame Hélène PRUDHOMME, Magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Assistés de Madame Natacha BOURGUEIL, Greffier Et en présence de Madame Sarah HERBLOT
Source officielle9ème chambre 1ère section
677ecfecb01eea4cf01a4397
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CARDIF ASSURANCE VIE [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Pierre-yves ROSSIGNOL de la SCP Herald anciennement Granrut, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0014 MAGISTRAT
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
Maître TROCHERIS Louis-Marie avocat au barreau de MONTPELLIERc/DEFENDERESSE
66fedf99172da17169e9968f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Octobre 2024 Numéro de recours: N° RG 22/02639 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2RUB AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S. [6] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Ondine JUILLET de la SCP HERALD
Source officielleChambre 20
62e8be744f6d33e2e97f0954
1 août 2022
1 août 2022
[E] [W] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocate à la cour - partie défenderesse au référé - Nous, Karine HERBO, présidente de chambre à la cour d'appel
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6892e3dcbf535a2d228f9644
5 août 2025
5 août 2025
COUR D'APPEL DE COLMAR SERVICE DES RETENTIONS ADMINISTRATIVES N° RG 25/02950 - N° Portalis DBVW-V-B7J-ISYG N° de minute : 333/25 ORDONNANCE Nous, Karine HERBO, présidente de chambre à
Source officielle3ème chambre A
68676897dd25744ff781d4c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[I], expert judiciaire, aux termes de son rapport définitif a estimé que les désordres constatés proviennent d'un défaut de conception des tubes de marque Herods fournis par la société SCED LED, - juger
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d8
14 mars 2012
14 mars 2012
A TRAMA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANT : SCI CARTARANA Prise en la personne de son représentant légal L1 Place Herold 92400 COURBEVOIE
Source officielleService de proximité
69d033d1cdc6046d4708460d
2 avril 2026
2 avril 2026
non comparante, ni représentée Société EOS FRANCE SECTEUR SURENDETTEMENT 19 ALL DU CHATEAU BLANC CS 80215 59290 WASQUEHAL non comparante, ni représentée TRESORERIE ALPES MARITIMES AMENDES 53 rue Herold
Source officiellePage 20 sur 38