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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
5fca67bac864315129fc46bf
28 octobre 2020
28 octobre 2020
2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente, Assesseur : Madame Marie-France DAUPS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033252062f26396ac07c773
19 septembre 2017
19 septembre 2017
Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e29
22 février 2021
22 février 2021
ALLIANZ [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8) substitué par Maître MORELLI, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68676bc9fdaf41a8356be58e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielle5ème Chambre
5fdb7927cedcc0577a382e81
6 mars 2019
6 mars 2019
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Assesseur : Madame Geneviève SOCHACKI, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100503
20 mai 2010
20 mai 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Axa Corporate solutions du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Isabelle X
Source officielleChambre 4-2
68e9e9edbb2ead0a581fb0d0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
APPELANT Monsieur [KY] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Marie-dominique POINSO-POURTAL, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Isabelle MANGIN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d2a823e6dd0f8bf8130
21 avril 2023
21 avril 2023
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 septembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY RG n° 18/00226 APPELANTE Madame [K] [E] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
686df875bdbdd86396f38fa1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SAD BATIMENT ET JARDIN [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleChambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abad1
17 avril 2024
17 avril 2024
REIMS DÉBATS : A l'audience publique du 19 février 2024, où l'affaire a été mise en délibéré au 10 avril 2024, prorogée au 17 avril 2024, Monsieur François MÉLIN, président de chambre, et Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162efbd8fe037d2cb4a05c4
9 mai 2012
9 mai 2012
La S.A BANQUE PALATINE [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Rémi PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : C1917, Assistée de Me Bruno AMIGUES de la ASS AMIGUES, AUBERTY, JOUARY & POMMIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR04422
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Ismael A... ,- M. Marcel B...,- M. Jean-Christophe C... ,- M. Tu D...,- M. Bruno E... ,- M. Cyril G..., - M. Franck F... ,- M.
Source officielle5ème Chambre
5fd9276bc60727066e0cbdc3
27 mai 2020
27 mai 2020
2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente, Assesseur : Madame Marie-France DAUPS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC000428104
14 février 2019
14 février 2019
De Stefano Maurizio Rome 26/11/2018 08/01/2019 50497/12 27/06/2012 Isabella ZONNO 18/04/1941 Giuliani Angelo Orte 26/11/2018 16/01/2019 52707/12 31/01/2012 Ciro FUMO 09/03/1949 Cucinella
Source officielleChambre Sociale
63bd0ec70ab73d7c90739e60
9 janvier 2023
9 janvier 2023
RCI NEWS GUADELOUPE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f40
5 février 2004
5 février 2004
JARDIN DE PAMPLEMOUSSE ayant son siège 54 rue Pierre Poli 92130 ISSY LES MOULINEAUX et actuellement 100 boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny 92150 SURESNES, représentée par son gérant en exercice
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e38
22 février 2021
22 février 2021
BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été
Source officielleChambre sociale
67f4b120da16d54af38e630c
3 avril 2025
3 avril 2025
KENZA BLANCA Prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b2
4 avril 2003
4 avril 2003
l'espèce ; Que pareillement, la maîtrise du "direct" ne confère pas aux présentateurs du KENO un statut d'artiste, quel que soit leur dynamisme ; que le redressement concernant Mesdames Eléonore BION, Isabelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0528DEC003282919
28 mai 2024
28 mai 2024
DE ISABELLA 1960 Triuggio italienne G. DE MARTINO 1958 Napoli italienne M. DE ROSSI 1954 Cori italienne G. DEL FRANCO 1955 Ischia italienne R. DEMAURO 1955 Grumo Appula italienne F.
Source officiellePage 20 sur 21