Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont un an

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 31 mars 1992, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, l'a condamné à une amende

Jean-Michel Z..., l'indivision successorale Gérard Z..., M. Alain Y... et M.

Michel, - K... François, - X... Jean, - Y... Simone, épouse X..., - X... Jean-Yves, - Z... Paul, - A... Jean, - A... Pierre, - B... Armand, - C... André, - D... Pierre, - E...

Jean-Louis, - O... Raymond, - P... Henri, - K...

Tanguy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 24 juin 2004, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Jean-Luc Y... du chef de violences ; Vu le

le "terrorisme de Michel Y..." ; que toujours selon Michel X... ce "terrorisme se serait manifesté de diverses façons puisque Michel Y... serait même allé jusqu'à mettre en cause son hygiène corporelle

détention de Yoland X... est en outre nécessaire et est l'unique moyen pour permettre d'assurer l'accomplissement des actes complémentaires susceptibles d'établir le rôle et la participation exacte de Jean

Michel, - Y...

Jean-Hugues, partie civile, contre l'arrêt n° 115 de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Jacques Y...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en date du 14 décembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont un

X... qui en donne un éclairage neutre, entendu le 9 octobre 2004, le docteur A... relate que Jean-Luc X... était très attaché à sa femme et très affecté par la séparation ; qu'il lui avait souvent dit

commis par une personne détentrice de l'autorité publique et de surcroît dans l'exercice de sa mission de formateur ; Jean-Luc X... a abusé de ses fonctions auprès de jeunes filles qui avaient choisi de

Jean-Michel, - Z...

de son choix, la cour d'appel a dénaturé ce jugement ; "et alors, enfin, que Jean X... faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, qu'il avait demandé devant le tribunal l'audition de Jean-Michel

. ; que Guirec X... et son passager Jean-Michel Z... sont décédés ; que Mme A..., agissant comme administrateur légal des biens de l'enfant mineur Gwendal X... et Mme B..., mère de Guirec X..., ainsi que

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 2006, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

de cassation, pris de la violation des articles 121-1, 121-3 et 222-19 du code pénal, L. 263-2 du code du travail et 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean

(attouchements sur le sexe, fellations pratiquées sur le jeune garçon), Y... (fellations pratiquées sur le jeune garçon) et Z...

Jean Marie, 1 ) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 17 juin 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour escroquerie, vente à perte, faux en