Maître CAPINIELLI Marie-Josèphe, avocate, était représentée.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 janvier et 21 février 2024, la commune de Saint-Joseph, représentée par Me Marc Taddéi, demande au juge des référés sur le

DOYEN QUI AVAIT ASSISTE AU DELIBERE ET QUI AVAIT ETE REGULIEREMENT DESIGNE POUR SUPPLEER LE PRESIDENT EMPECHE ; QU'AINSI LE PREMIER MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QUE JOSEPH

Joseph X..., de Me Choucroy, avocat de Mme Catherine Z..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.

Joseph X...n'a jamais réglé cette somme ni le moindre acompte.

Daniel, parties civiles contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 17 décembre 2003, qui, dans l'information suivie contre Joseph Y... pour meurtre, a confirmé

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 4 novembre 1998, qui, pour contrebande, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende douanière de

Joseph X...

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 29 novembre 2004, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire

Par acte du 15 janvier 2013, la Banque Populaire Provençale et Corse assignait Me Paul X..., notaire associé de la SCP Henri B..., Joseph C...Paul X...et la SCP Henri B..., Joseph C..., Paul X...devant

Article 3 : L'université Joseph Fourier Grenoble I versera une somme de 1 000 euros à M. B...au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Joseph X... (donateur) pour l'usufruit et à MM. Jean Max X... et Jean-Daniel X...

pour une durée de 4 mois, du 1er mai 2024 au 30 août 2024, par un arrêté du maire de Saint-Joseph du 17 avril 2024.

A et de l'association de gestion de l'externat Saint-Joseph de Cluny, en tant qu'il a jugé que le litige qui oppose M.

La commune a reçu une unique liste candidate émanant du syndicat CFDT Interco Saint-Joseph.

Il sera donc fait droit partiellement aux demandes de Brigitte Y... et de Joseph X....

La société Joseph Romeo maçonnerie conclut à la prescription de cette action.

, 2°/ à la Fondation hôpital Saint-Joseph, ayant toutes deux leur siège [...]                                   , défenderesses à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA