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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
670966a906866c0645d1a8d4
11 octobre 2024
11 octobre 2024
LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [N] [K] née le 02 Février 1965 à [Adresse 2] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6], sis [Adresse 3] absente représentée par Me Joseph
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e57e
3 avril 2025
3 avril 2025
TOULON du 09/04/2024 désignant Maître [R] [V] en qualité de Liquidateur, demeurant à [Adresse 3]., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Julie O'RORKE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Joseph
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304263_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Article 3 : L'expertise aura lieu en présence de la commune de La Malène et de Chaptal Justin Joseph Léon.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008115329
10 juillet 2002
10 juillet 2002
Joseph X..., ; M.
Source officiellecr
édure instruitec/Jean-Joseph X
61372524cd5801467741b4d4
26 novembre 1990
26 novembre 1990
formé par : LA COMMUNE de LANDEDA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 24 novembre 1988, qui, dans la procédure instruite contre Jean-Joseph
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008191966
7 juillet 2004
7 juillet 2004
Paul-Joseph X, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65321ade9e4ea48318f5ad17
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉE : Association OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC ET SAINT JOSEPH
Source officielleChambre 1-1
5fda959cb76bdb25cb68ba3e
18 juin 2019
18 juin 2019
APPELANTS Monsieur [F] [N] [B] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellecr
6137263fcd58014677424180
21 septembre 2005
21 septembre 2005
les stupéfiants et contrebande de marchandise prohibée, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement et à une amende douanière de 1000 euros ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4de38
8 octobre 1964
8 octobre 1964
(JOSEPH), 3° Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91223
5 mars 2014
5 mars 2014
La SARL le Saint-Joseph a été mise en liquidation judiciaire par jugement du 7 avril 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87401
27 avril 2005
27 avril 2005
assisté de Me Pierre VIVIANI, avocat au barreau de NICE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 03/2240 du 16/10/2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7ba
25 mars 2008
25 mars 2008
Joseph G...
Source officielleChambre 1-11 référés
679336b6cc9763289b72515e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Elodie GIGANT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [W] [N], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN
Source officiellecr
6137260bcd5801467742285d
27 avril 2000
27 avril 2000
Joseph, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 31 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs d'escroquerie et abus de confiance
Source officielleciv2
60794b6e9ba5988459c43180
14 février 1985
14 février 1985
SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1384, ALINEA 1ER DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE, SEUL UN EVENEMENT CONSTITUANT UN CAS DE FORCE MAJEURE EXONERE LE GARDIEN DE LA CHOSE, INSTRUMENT
Source officielleciv2
60794bb69ba5988459c43b7d
8 février 1978
8 février 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1384, ALINEAS 6 ET 8 DU CODE CIVIL, ET L'ARTICLE 2 DE LA LOI DU 5 AVRIL 1937 ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE CES TEXTES QUE LA RESPONSABILITE
Source officielleChambre 3-4
6364ba0fe405357f749ea446
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Monsieur [P] [O] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 13] (10), demeurant [Adresse 8] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle1ère Chambre
5fdce657e3095150fa69e25f
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Joseph I... Henri X... né le [...] à SAINT GILDAS DES BOIS [...]
Source officiellecr
613725f2cd58014677421c14
4 avril 2001
4 avril 2001
Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 19 juin 2000, qui, pour abus de confiance en récidive et violences aggravées ayant entraîné une incapacité totale de travail
Source officiellePage 20 sur 204