Marie-Josée, - Z...

José Y...

Z..., notaire, aujourd'hui décédé et aux droits de qui se trouvent ses héritiers, Mme X..., sa veuve, et Mmes Marie-Claude et Marie-José Z..., ses filles; qu'il s'est ensuite révélé que cet acte comportait

Marie José, contre l'arrêt de la même juridiction, en date du 5 décembre 2001, qui, dans la même procédure, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Joignant les pourvois

mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la société Phébus-Kéolis à sa demande de copie du contrat passé avec le syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et la commune de Jouy-en-Josas

José B..., 12 / Mme Hélène B..., née D..., demeurant ensemble cité du Ruau à Aubin (Aveyron), 13 / M.

Bureau Veritas registre international de classification de navires et d'aéronefs (le créancier), le tribunal a, le 20 juin 2011, ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la société José

13/09/2005 ARRÊT No835 NoRG: 04/04523 MLA/DB Décision déférée du 20 Août 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/25649 Melle MARCOU René X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Josette

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Joser par la société ITM Alimentaire Sud Ouest

José Legendre, assesseur représentants les travailleurs non salariés ; Mme Diboues, secrétaire" ; que, cependant, le jugement ne précise à aucun moment ni que c'est devant ces personnes que l'affaire concernant

José Legendre, assesseur représentants les travailleurs non salariés ; Mme Diboues, secrétaire" ; que, cependant, le jugement ne précise à aucun moment ni que c'est devant ces personnes que l'affaire concernant

José Legendre, assesseur représentants les travailleurs non salariés ; Mme Diboues secrétaire" ; que, cependant, le jugement ne précise à aucun moment ni que c'est devant ces personnes que l'affaire concernant

X..., engagé en qualité d'attaché commercial, le 15 septembre 1966, par la société Josset, puis successivement salarié de la société Guégan SA, de la société Guégan-Josset, puis de la société Guégan, a

Marie-Josée épouse C..., 3°) de Madame X... Antoinette, 4°) de Monsieur AGOSTINI G..., 5°) de Madame B... Héliane, 6°) de Madame D... Charlotte veuve A..., 7°) de Monsieur A...

Antonio DE ALMEIDA Z... et de Monsieur José Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Micheau José et ses Enfants, société à

José Q... X...

Josi, - Y...Stéphane, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 31 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre