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13 038 résultats pour « Julien LAMPE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

62187f1d95d2d97900709471

Appel

24 février 2022

24 février 2022

En juillet 2016, M. et Mme [P] ont constaté l'absence de rigidité des gardes-corps et la défaillance des lames de bois. Une expertise amiable a été diligentée en octobre 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd86784

Appel

3 septembre 2002

3 septembre 2002

SA LAMY ALBERTVILLE, dont le siège social est 5 PLACE DE LA COMEDIE - 33000 BORDEAUX, prise en la personne de ses dirigeants légaux demeurant en cette qualité audit siège.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2006696_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2020, M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024081915

Admin. suprême

23 mai 2011

23 mai 2011

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 avril et 16 juillet 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE LAMY, dont le siège est 13, place

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd94403

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

APPELANT SAS SOPREMA ENTREPRISES Représentant : Me Stéphanie VAN OOSTENDE, avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT Du : 10 juillet

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66fc39162416523b995804f8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Suivant dernières conclusions notifiées par voie électronique le 03 juin 2024, la SCI LG LAMY demande au tribunal de : - constater la résolution du contrat ayant lié la SCI LG LAMY et Monsieur [C] [G]

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2300848_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

A, dirigeant de la société LAMAS CONSTRUCTION, par les services de police le 25 septembre 2015, que le virement de 531 450 euros réalisé par la société LAMAS CONSTRUCTION était destiné à l'acquisition

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02451

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

X..., employé par la société De Lama depuis 1989, a été licencié pour fautes lourdes le 7 février 2005 pour avoir notamment, lors d'une grève commencée le 12 juillet, participé activement à la distribution

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61631c5348f63659ca90a5e3

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

2008 à son fournisseur de l'apparition de teintes différentes sur certaines lames ; que la société AGEKA, après avoir proposé à la société CAPOULADE de lui fournir un produit de traitement des lames litigieuses

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6032538e0fea9a891eb6cf1b

Appel

27 février 2018

27 février 2018

R.G : 15/06628 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 09 juillet 2015 RG : 02/08547 ch n°10 [B] [S] SAS NEXITY LAMY Syndicat des Copropriétaires DE L'ENSEMBLE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdbe76c76eb240825d641e8

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Aux termes de conclusions modificatives et additionnelles du 18 juin 2008, le syndicat des copropriétaires sollicitait la condamnation de la société Gérer in solidum avec la société Lamy et la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01341

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

H..., engagé le 10 juin 1996 par la société Cableries Lapp, a occupé en dernier lieu un poste de technicien référent du secteur tressage ; qu'ayant été licencié, le 6 mars 2015, pour motif disciplinaire

Source officielle
TJ

Référés

675a12c83bace64ddb46b8e4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Par acte de commissaire de justice en date du 21 juin 2024, le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [Adresse 4] située [Adresse 2], représenté par son syndic, la société LAMY, a assigné Monsieur

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

603417aa5a4f2c0754c78237

Appel

6 février 2017

6 février 2017

La société Lamy a été désignée par l'assemblée générale du 13 décembre 2007pour gérer la copropriété entre 2008 et le 30 juin 2011, soit une partie des 180 studios, le surplus étant géré par une SCI University

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66177db5e5d80f0008c2e97c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Il soutient ainsi que la société Lamy sinistre n'ignorait pas qu'il bénéficiait d'une seconde adresse et qu'il avait quitté sa propriété vendue en juin 2022 et a pourtant fait délivrer l'assignation au

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6870a4b605f84751fcf0f579

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[J] [C] Représentant : Me Anne-sophie LAMY, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [V] [C] Représentant : Me Anne-sophie LAMY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants C/ S.A.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a8ff4e03029105dbedc1aa

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Sur les désordres et les responsabilités : 1) Les désordres : Le bois Le procès-verbal de constat d'huissier du 3 juin 2014 contient des photographies des lames de bois.

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

68af5cf54bcaacdd63b12e62

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

des copropriétaires de l’ensemble immobilier “ SDC COTTAGE SIS” sis [Adresse 2] représenté par son syndic la société la SAS LAMY dont le siège social est [Adresse 5] pris en son agence LAMY [Localité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17bb2cb67000826a5f1

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Par contrat de travail à effet au 11 juillet 2022, le syndicat a engagé Mme [P] épouse [N] et M. [N] comme gardiens d'immeuble.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66960d0953a3547449c24173

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Par acte de commissaire de justice du 5 juillet 2023, Mme [K] [T] et M.

Source officielle

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