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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
616355d6bf1fa7f870d2a004
15 septembre 2010
15 septembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163a6051d97f2f687d912be
30 juin 2010
30 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163b5251669d540ac7baa27
12 mai 2010
12 mai 2010
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163b5251669d540ac7baa28
5 mai 2010
5 mai 2010
[Adresse 2] [Localité 4] comparante en personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mars 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163e0f6925cfde126683769
3 février 2010
3 février 2010
COULGEANS, avocate au barreau de PARIS, R006 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Décembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd89360
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Olivier LAMBLING, Avocat Général M. Charles X... ... Non comparant Représenté par Me Pierre HAIK Avocat au Barreau de Paris Toque E 1305 M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
615e0ca6c25a97f0381f4ac9
26 mars 2013
26 mars 2013
barreau de PARIS, toque : E1856 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Février 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING
Source officielle3ème chambre
DTA_2301063_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301082_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202600_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102774_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300450_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8732d
5 janvier 2005
5 janvier 2005
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Novembre 2004 devant la cour composée de : Monsieur Michel FALCONE, Président, Madame Chantal LOMBARD, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
678750ac892c83ef59be5991
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de la chambre Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre Mme Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67f602641c1a56b8e1651fdf
8 avril 2025
8 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de la chambre Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre Mme Marie LAMBLING
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b2
8 novembre 2007
8 novembre 2007
2007, devant Monsieur Jean BESSE, président, ayant été entendu son rapport, devant la cour composée de : Madame Bernadette WALLON, président, Madame Lysiane LIAUZUN, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING
Source officielle2ème chambre
DTA_2200209_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stéphanie Lambing, - les conclusions de Mme Violette de Laporte, rapporteure publique, - et les observations de M. A.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2501406_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambing, - et les observations de Me Procureur, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300195_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200733
7 avril 2011
7 avril 2011
sociale a fait des éléments de la cause une analyse pertinente par des motifs précis et circonstanciés que la Cour adopte expressément ; qu'il sera seulement ajouté que l'attestation de la société LAMBLIN
Source officiellePage 20 sur 78
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