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1 554 résultats pour « Lambling »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372230cd580146773faf3a

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

actuellement à Antibes (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée Lamblin

Source officielle

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CC

comm

61372404cd580146774112a3

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

X..., titulaire des marques, "Lambig Briez" et "Lambig", respectivement déposées les 28 janvier 1969 et 14 octobre 1985, régulièrement renouvelées, pour désigner en classe 33 des eaux de vie et spiritueux

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb48

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

Lambling, avocat général", tout en indiquant, d'autre part, que, lors de l'audience en chambre du conseil, a été entendu "M.

Source officielle
CC

comm

6137220dcd580146773f9d47

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

bornait à mentionner les limites du développement de ce fonds, si bien qu'en énonçant que la violation de l'obligation de non-concurrence aurait résulté de la seule constatation de l'achat du fonds Lamblin

Source officielle
CC

civ3

613722e5cd58014677402dd8

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

Françoise X..., demeurant ..., 10120 Saint-André-les-Vergers, en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1995 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re section), au profit de la société Eppe Lamblin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d7c

Appel

8 septembre 2006

8 septembre 2006

Bourdais-Massenet, Greffier.FAITS ET PROCEDURE Reprochant au Docteur Philippe A... qu'elle était venue consulter en Novembre 2002, à la suite d'une douleur à l'épaule d'avoir réitéré une prescription de LAMALINE

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242b5

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

A... m'a donné l'ordre de ne pas démarcher, ce secteur appartenant à l'entreprise Lamblin, et ce en accord avec les sociétés Spie Drouard et Cogifer (...)

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2302584_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 732-8 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01461

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société ETS Lambin

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202183_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Cristille, président, Mme Lambing, premier conseiller, M. Maleyre, premier conseiller.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2302586_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambing, magistrate désignée, - les observations de Me Gabon, représentant M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202061_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208172_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Lamblin doit donc, en tout état de cause, être écarté.

Source officielle
TJ

Référés expertises

67193afa14868318089e8c12

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

contre la société AEI LAMBLIN, En tout état de cause, - Constater le désistement d’instance de la SAS LOGER HABITAT à l’égard de la société AEI LAMBLIN, - Donner acte à la société AEI LAMBLIN de ce

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

P0524c/DÉFENDEURS

6871efa257f38d6b27c2762b

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

: N° RG 24/08769 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJNDZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Mars 2024 - Cour d'Appel de PARIS - RG n° 23/12462 Nature de la décision : Défaut NOUS, MARIE LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

66fce3ec8d6ea26f688da819

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201671_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2022.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

Non comparantc/DÉFENDEURS

6871efa457f38d6b27c27641

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

d'inscription au répertoire général : N° RG 23/17235 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CINGH Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 11 Juillet 2023 Nature de la décision : Par défaut NOUS, MARIE LAMBLING

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65b361371d7564000872de49

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 7] [Localité 12] représentées par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Jacques Toriel, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant La SAS Aei Lamblin

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

67061e52fde28ee4207112bd

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle