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2 892 résultats pour « Laurène Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

6a046976cdc6046d4795b847

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de rôle 2025 014766 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 07/05/2026 Composition du tribunal lors de l'audience du 07/05/2026 Président : Monsieur Eric LAURENT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

6a046996cdc6046d4795bac7

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de rôle 2025 015093 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 07/05/2026 Composition du tribunal lors de l'audience du 07/05/2026 Président: Monsieur Eric LAURENT

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69ea2232cdc6046d4741ce97

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 14 avril 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SA LA BANQUE POSTALE [Adresse 1] comparant par Me Alexandra PERQUIN [Adresse 2] et par TARDIEU-GALTIER-LAURENT-DARMON

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69bed3a1cdc6046d47748ab2

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE JUGEMENT DU 05/01/2026 No de rôle : 2025 014752 COMPOSITION DU TRIBUNAL MEDICOOK (SCI) Non comparante CONTRE ADYSSON SECRETARIAT (SAS) Représentants : Maître Laurence

Source officielle
CC

soc

613721cbcd580146773f76fa

Cassation

3 décembre 1992

3 décembre 1992

Alexandre X..., demeurant Cité Portassou, escalier A, Tarbes (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un même jugement rendu le 18 février 1992 par le tribunal d'instance de Pau, au profit de la société GSF

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2305378_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillaume Castillo, Christophe Bretel, Sébastien Josserand, C Le Bozec, Christophe Permuy, Didier Khatchadourian, Fabrice Castellan, Anthony Rinaldi, Laurent Coutton, Joffrey Orgaz et Alexandre Babenko

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07c078df3795388ea9aea

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

€, dont le siège social est situé au [Adresse 1], immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le n°753.111.988, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, représentée par Me Laurent

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a36035cdc6046d47146b49

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Comparant par Maître Jérôme de MONTBEL (substitué par Maître Raphael ESCONDEUR le 14/01/2025) demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE : ENERGIES CONSULTING (SARL) [Adresse 2] Comparant par Maître Laurent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

64437ba7823e6dd0f8bf8068

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

653b5986502b828318c4e512

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475788.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927d

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Laurent et de A...

Source officielle
CA

2e chambre civile

63ca42d19066fd7c90fc2604

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

RAMIO, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Monsieur [T] [N] né le 15 Décembre 1949 à [Localité 19] de nationalité Française [Adresse 33] [Localité 16] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6688de07676b73dd81b96cb8

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

RG N° : N° RG 20/01705 - N° Portalis DBVC-V-B7E-GSTS Monsieur [L] [H] [Z] [G] Représenté par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20018850 Représenté par Me Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e086

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte LEPLUS DEMAZURE, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 008918 du

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db4c75cdc6046d47f5cc95

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db4ea8cdc6046d47f5f0ef

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67b03129faaa82907ff04507

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d781

Appel

10 février 2011

10 février 2011

né le 11 Février 1963 à LILLE (59000) demeurant ..., 62520 LE TOUQUET représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Murielle FONTAINE-CHABBERT, avocat au barreau de LILLE

Source officielle
CC

civ1

6137216dcd580146773f3ac8

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

B..., Aimé, Léon A..., demeurant Quartier du Lac à Saint-Laurent-du-Var (Alpes maritimes), 3°) de M. Jean-Marie A..., demeurant ...

Source officielle

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