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11 544 résultats pour « Marcel ALORO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372625cd580146774234fd

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

Marcel, - Y... Gilbert, - Y...

Source officielle

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CC

civ3

61372172cd580146773f3d4a

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

chambre civile), au profit de : 1°/ Mme Mireille, Josette P..., divorcée C..., demeurant à Valbonne (Alpes-Maritimes), quartier des Clausonnes, Esso Sophia X..., CD 35, 2°/ Mme Monique, Laure, Marcelle

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425f4b

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

du délit de tenue illicite d'une maison de jeux de hasard et corruption passive, - Marcel G... et Nelson LEVY pour recel de sommes provenant de l'exploitation illicite d'une maison de jeux de hasard

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f725

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

Marcelle, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 1996, qui, pour escroquerie, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 5 ans d'interdiction

Source officielle
CC

cr

6137269ecd580146774271b1

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

gros de produits pharmaceutiques et para-pharmaceutiques entre la France, l'Afrique et le Sud-Est Asiatique (pièce n° 1) ; que, selon ces informations, les sociétés du groupe Trident sises 33, avenue Marcel

Source officielle
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cr

6137258dcd5801467741eb61

Cassation

6 septembre 1993

6 septembre 1993

ce que l'arrêt attaqué a décidé qu'il n'y avait lieu à suivre du chef d'usage de faux et d'escroquerie ; "aux motifs que, si la partie civile argue de faux l'inventaire dressé après le décès de Marcel

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cr

6137257ecd5801467741e367

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 4 octobre 1994, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 36 mois d'emprisonnement, dont 18 mois assortis

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CC

civ3

613720c6cd580146773ee4aa

Cassation

24 février 1988

24 février 1988

née A..., demeurant à Rouen (Seine-Maritime), ..., 4°/ Madame Nicole, Madeleine, Jeanne Z..., née A..., demeurant au Mesnil Esnard (Seine-Maritime), ..., Clos du Moulin, 5°/ Monsieur Jacques, Marcel

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cr

6137261ccd58014677423093

Cassation

25 février 2003

25 février 2003

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit qu'Arnaud X... aurait commis une faute ouvrant droit à réparation au profit de Marc

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comm

61372660cd580146774251a3

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marceline X..., demeurant ..., en cassation

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CC

cr

613725fbcd580146774220cc

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Marcelle, épouse Y...

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cr

613725f4cd58014677421d18

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

vu des documents préalablement recueillis par le prévenu ; qu'il résulte des pièces que la partie civile a adhéré au Jeunesses Nationales Populaires, émanation de Rassemblement National Populaire de Marcel

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CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cec9

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

médecin conduisait sa petite-fille Audrey, âgée de 7 ans au service des urgences de l'hôpital d'enfants de Brabois pour suspicion de violences sexuelles commises par son beau-père Akim Y..., époux de Marielle

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cr

6137254ecd5801467741ca52

Cassation

25 septembre 1991

25 septembre 1991

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1990, qui l'a condamné à la peine de trois ans d'emprisonnement pour vols aggravés et recel ; Vu les

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cr

61372551cd5801467741cb4b

Cassation

25 septembre 1991

25 septembre 1991

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1990, qui l'a condamné à la peine de trois ans d'emprisonnement pour vols aggravés et recel ; Vu les

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CC

comm

61372434cd5801467741382f

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 7 juin 2001), que la société Faïencerie d'art géo Martel

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civ1

613723fbcd58014677410b7d

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Marcelle A... est décédée le 25 août 1976 sans héritiers réservataires, en laissant un testament olographe daté

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CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02063_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

administratif, les conclusions présentées par la société Marcello Hôtel sont manifestement irrecevables.

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CC

cr

613725c0cd5801467742042c

Cassation

17 mai 2000

17 mai 2000

Marcel Y..., commandant principal de police, " "- M.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f4a

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

de transmettre des documents à la brigade financière aurait été de nature à impressionner René Z... et à le priver de son libre arbitre, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors

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