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6 984 résultats pour « Marcelle PLA Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2104342_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Le 21 septembre 2021, elle a été affectée au collège Marcel Proust d'Illiers-Combray pour un service d'enseignement de 9 heures hebdomadaires en lieu et place de son affectation au lycée Marceau de Chartres

Source officielle

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CC

cr

61372565cd5801467741d5fb

Cassation

19 avril 1995

19 avril 1995

de huit jours ; "aux motif que "1 ) le prévenu a sollicité de la Cour qu'elle ordonne l'audition du témoin Marcel Z... ; mais que la Cour a sursis à statuer sur cette demande jusqu'à l'issue des

Source officielle
CC

cr

6137260acd58014677422825

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 29 septembre 1998, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b67

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Marcel Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204481_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Roqueirol, Manuel Mataix, I Faure, François Ros, Alan Leonard, Myriam Bertolo, Sylvie Mazet, Frederic Marty, Anthony Pecchi, Jean-Marc Breysse, David Canton, Marylin Caldar, Rachid Amrouchi, Yves Afriat

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d551e6cdc6046d47702cd3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

II- SUR LA RESPONSABILITE DE LA SOCIETE MARCEL RENOVATION ET LA GARANTIE DE LA SOCIETE MIC A- Sur la garantie décennale de la société MARCEL RENOVATION Aux termes de l'article 1792 du code civil, tout

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200812

Cassation

21 mai 2015

21 mai 2015

X... est son fils, ce qui place l'intéressé non seulement dans une situation psychologique grave, ce qu'a relevé la Commission, mais également dans l'impossibilité morale de recouvrer à l'encontre de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103066_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Le 11 décembre 2020, Mme E A a présenté à la mairie de Riantec une demande de permis de construire une extension de la maison située sur la parcelle située 15 place Marcel Bernardé.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300146

Cassation

5 février 2013

5 février 2013

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 14 juin 2011), que les sociétés Les Philepholes et Marel sont propriétaires de fonds

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007739506

Admin. suprême

13 février 1987

13 février 1987

Marcel X..., demeurant ... à Marseille 13008 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 16 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa

Source officielle
CC

cr

61372648cd58014677424600

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 30 mois d'emprisonnement dont 1 an avec

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CC

cr

61372627cd580146774235de

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

Marcel, - Y... Farida, - Z...

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2017479_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

local d'urbanisme (PLU) de la Ville de Paris ; - il est entaché de fraude.

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e1a1

Cassation

5 octobre 1993

5 octobre 1993

Marcel X..., expert non inscrit sur la liste de la cour d'appel ni sur la liste nationale établie par la Cour de Cassation ; "aux motifs que l'ordonnance est spécialement motivée en visant la compétence

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69dea503cdc6046d473e5eb9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ils estiment que les époux [H] souhaitent faire une opération financière sur la base d’un devis plus elevé mais qui n’est pas détaillé.

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc960bcdc6046d47ece474

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La société LE MARCELO SARL a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil à l'audience du 29/04/2026.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310227

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

par Monsieur Marcel X... de sa mère, alors que les extraits de plans cadastraux des 13 juillet et 29 décembre 2014 et le message du service du cadastre du 2 février 2015 démontrent qu'elle est à prendre

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007828902

Admin. suprême

17 décembre 1993

17 décembre 1993

Marcel X..., demeurant Cremeux à Montlevic (36400) ; Monsieur MARCEL X... demande l'annulation de l'arrêté du 11 septembre 1992 par lequel le préfet de l'Indre a ordonné le dépôt en mairie du plan définitif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2205212_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

local d'urbanisme de la commune de Saint-Marcel-lès-Valence (rond-point des Couleures) ; que le maire de la commune de Saint-Marcel-lès-Valence a commis une erreur manifeste d'appréciation en n'opposant

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007730533

Admin. suprême

8 avril 1987

8 avril 1987

Roger H..., demeurant ... à Marseille 13012 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 3 mai 1984 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté leur demande dirigée

Source officielle