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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
64f02e4cdb41fad969879b27
28 août 2023
28 août 2023
JUDICIAIRE prise en la personne de Me [B] [G] ès qualités de liquidateur de la société MANCHE ENERGIES RENOUVELABLES, dont le nom commercial est DIRECT HABITAT [Adresse 2] [Localité 3] Nous, Annie MARTINO
Source officielle6ème Chambre Cabinet D
697c39f4cdc6046d47332b28
13 janvier 2026
13 janvier 2026
] / [S] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Monsieur HOFFSCHIR Greffier : Madame MARTINA
Source officielleChambre 3 A
63c79b36da31367c908eb5cb
16 janvier 2023
16 janvier 2023
) Madame [C] [G] [Adresse 4] CH - [Localité 1] (SUISSE) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 novembre 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Mme MARTINO
Source officielleChambre 3 A
63bfb2bd5e2fbe7c9004361c
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme MARTINO, Présidente de chambre Mme FABREGUETTES, Conseiller Madame DAYRE, Conseiller qui en ont délibéré
Source officielleChambre 3 A
651d02ccfe8d588318c1ad83
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme MARTINO, Président de chambre Mme FABREGUETTES, Conseiller Mme DESHAYES, Conseiller qui en ont délibéré
Source officielleChambre 3 A
65a77e388121050008662bf7
15 janvier 2024
15 janvier 2024
2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme DESHAYES, Conseillère Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme MARTINO
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b550
15 novembre 2007
15 novembre 2007
demeurant Résidence "Les Hauts de San Martino" 20200 SAN MARTINO DI LOTA représenté par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pierre-Louis Y..., avocat au barreau
Source officielle2ème chambre
DTA_2300478_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
lui a délivré un certificat d'urbanisme déclarant non réalisable la division la parcelle cadastrée section BT n° 33 en deux lots en vue de la construction de deux immeubles, située au lieudit " Prate Martino
Source officielleChambre 1-1
6970eb9ccdc6046d471ff2d5
20 janvier 2026
20 janvier 2026
LAZAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Madame [F] [R] Monsieur [L] [N] Tous deux représentés par Me Lucile NAUDON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Géraldine MARTINASSO
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
1970 Castrovillari italienne Umberto MARTINO 1963 Mesoraca italienne Nicola MASSA 1971 TOLVE italienne Giuseppe MASTRANDREA 1971 Patti italienne Christian MAVROKEFALOS 1977 Castel Volturno italienne Domenico
Source officielleTrib. de Commerce
69ae506dcdc6046d47004eba
1 avril 2025
1 avril 2025
L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Claude MARTINAIS, Juge, * Monsieur Jérôme THFOIN, Juge, assistés
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6ca2cdc6046d47025964
8 avril 2025
8 avril 2025
Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Madame Paola BOCCHIA, commis-greffier, Le Président a fait rapport à à Monsieur Claude MARTINAIS
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6cb9cdc6046d47025a91
8 avril 2025
8 avril 2025
Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Madame Paola BOCCHIA, commis-greffier, Le Président a fait rapport à à Monsieur Claude MARTINAIS
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6cdacdc6046d47025c9b
8 avril 2025
8 avril 2025
Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Madame Paola BOCCHIA, commis-greffier, Le Président a fait rapport à à Monsieur Claude MARTINAIS
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6d38cdc6046d47026209
8 avril 2025
8 avril 2025
Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Madame Paola BOCCHIA, commis-greffier, Le Président a fait rapport à à Monsieur Claude MARTINAIS
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6d45cdc6046d470262b8
8 avril 2025
8 avril 2025
Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Madame Paola BOCCHIA, commis-greffier, Le Président a fait rapport à à Monsieur Claude MARTINAIS
Source officielleTrib. de Commerce
69c554bacdc6046d470d3407
14 octobre 2025
14 octobre 2025
24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, Le Président a fait rapport à à Monsieur Claude MARTINAIS
Source officielle11ème Chambre C
671bed37179e3e0753260d9d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Date naissance 1] 1975 à [Localité 9], de nationalité Française, domicilié chez Monsieur [M] [S], [Adresse 2] représenté par Me Isabelle PARIS, avocat au barreau d’ESSONNE plaidant, Me Stéphane MARTIANO
Source officiellecomm
Donne défautc/M. X
613721c6cd580146773f72b7
12 mai 1992
12 mai 1992
Martinho X..., demeurant Place du Foirail à Luxey (Landes), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR
Source officielleciv2
61372390cd5801467740b650
9 novembre 2000
9 novembre 2000
Paul C..., demeurant lieudit Licciola, Sant Martino Y...
Source officiellePage 20 sur 127