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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
UNION DEPARMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DES ARDENNESc/S.A
626a2f6871469e057d789ada
26 avril 2022
26 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU, conseiller GREFFIER : Monsieur
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6349005263d497adffda4292
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[Z] [M] ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL CHICK'N BEEF [Adresse 1] [Localité 5] non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame MEHL-JUNGBLUTH,
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633fc38ce633183e2ee17c4b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
venant aux droits de la RAM [Adresse 6] [Localité 4] Non comparant ni representé bien que régulièrement assigné COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62721970228a02057de6764b
3 mai 2022
3 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR Madame MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Monsieur LECLER conseiller Madame PILON, conseiller GREFFIER : Monsieur MUFFAT-GENDET, greffier ARRET : Contradictoire
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7I-FPRT S.A.S.U. MB CONSEILc/LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE TROYES
670f58594ad0d5ee7d7e5d50
15 octobre 2024
15 octobre 2024
en la personne de Me [J] [Y], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée, bien que régulièrement assignée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7I-FO24 S.A.R.L. SRN.SERVICEc/S.C
6708c056445a086e2bcee0c9
9 juillet 2024
9 juillet 2024
REIMS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Monsieur Alain ZAKRAJSEK, avocat général près la cour d'appel de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e49175537980008847382
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère Madame Florence MATHIEU, conseillère GREFFIER : MadameJocelyne
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60326fcdb534baa437bd7d2a
31 janvier 2018
31 janvier 2018
composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente de chambre appelé d'une autre chambre afin de compléter la Cour en application de l'article R.312-3 du code de l'organisation judiciaire Mme Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03467_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 20 septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Schouder, présidente, Mme Camille Vinet, présidente-assesseure, Mme Claire Burnichon, première conseillère.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02369_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
B, représenté par Me Mehl, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 juillet 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 février 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Bas-Rhin de lui délivrer un
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101200_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A C et la SARL SEPT et celles de Me Dantec, substituant Me Teboul, représentant la MEL. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv2
6137212acd580146773f188d
22 novembre 1989
22 novembre 1989
anonyme Hôtel LA LORRAINE, dont le siège social est à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1988 par la cour d'appel de Nancy, au profit de la société anonyme Le Merle
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2406663_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A, représenté par Me Merll, déclare ne maintenir sa requête que s'agissant de la demande présentée au titre des frais de l'instance. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102514_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
à la charge de la MEL la somme de 2 072,50 euros correspondant aux frais d’expertise ; 3°) de mettre à la charge de la MEL la somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice
Source officielle6ème chambre
DTA_2300136_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Par la présente requête, M. et Mme B... demandent au tribunal que la MEL et le département du Nord soient condamnés à les indemniser de leurs préjudices et qu’il soit enjoint à la MEL de réaliser les travaux
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02373_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Si la MEL fait valoir que le basculement de cette plaque au passage de M.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2202381_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Par la présente requête l'association Mel Makrel demande l'annulation des décisions du 7 janvier 2022. 2.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJC7 S.E.L.A.R.L. AMANDINE RIQUELMEc/S.C
6684eb17a0de54ff609f80e4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
par Me Jean-Emmanuel ROBERT, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Nadège DUBAUX, avocat au barreau de LA MEUSE, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb17a0de54ff609f80e6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Localité 9] (10) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Didier LEMOULT de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de L'AUBE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielleChambre civile et com.
679089a6a212a19f662df6e8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de la chambre, et Madame Sandrine PILON, conseillère, ont entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées
Source officiellePage 20 sur 332