Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/03467 - N° Portalis DBV5-V-B7F-GNSG Décision déférée à la Cour : ordonnance du 23 novembre 2021 rendue par le Juge de la mise en état des SABLES D'OLONNE

Olivier, - LE Y...

DÉSISTEMENT DU 15 JANVIER 2026 N° 2026/004 Rôle N° RG 24/15410 N° Portalis DBVB-V-B7I-BOE2N [C] [S] [T] C/ [H] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine Y..., née X..., demeurant 48, route de Château d'Olonne, 85100 Les

Patrick X..., domicilié clinique du Val d'Olonne, Le Pas du Bois, 85119 Les Sables-d'Olonne, en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon

Adresse 2], ont formé le pourvoi n° H 23-12.817 contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1 -7), dans le litige les opposant à la société Villa les oliviers

qu'il ait aidé la société Génitech pour obtenir une subvention, ni qu'il ait créé ou participé à l'activité de la société Génitech dont il niait qu'elle ait eu une activité concurrente, ni du fait que Olivier

Olivier Z... des chefs de viol et agression sexuelle aggravés, a infirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention rejetant sa demande de mise en liberté et ordonné sa mise en liberté sous contrôle

ou libre de rester ; qu'il n'est pas prisonnier de la société avec laquelle il a noué une relation contractuelle qu'il est toujours libre de dénouer ; que le fait que certain clients aient demandé à Olivier

dommages-ouvrage étant souscrite auprès de la compagnie UAP, aux droits de laquelle vient la société AXA France IARD pour l'immeuble dénommé "L'Albizzia" et auprès de la SMABTP pour l'immeuble appelé "Les Oliviers

les exceptions de nullité des citations délivrées le 12 août 2002 par les parties civiles ; "aux motifs que, "par trois exploits d'huissier distincts mais tous datés du 12 août 2002, Hélène X..., Olivier

MPC TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE ORDONNANCE DE REFERE DU 10 AVRIL 2026 DEMANDERESSE S.C.I.

53B TRIBUNAL JUDICIAIRE annexe [Adresse 1] [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 Minute : /2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01760 - N° Portalis DB3I-W-B7J-C6DE

#Unione provinciale degli agricoltori di Firenze, Unione pratese degli agricoltori, Consorzio produttori dell'olio tipico di oliva della provincia di Firenze, Francesco Miari Fulcis, Bonaccorso Gondi,

50D MINUTE N° : JUGEMENT DU : 13 Janvier 2026 DOSSIER : N° RG 23/01353 - N° Portalis DB3I-W-B7H-CUUG AFFAIRE : [B] [K], [J] [D] épouse [K] C/ [U] [X], [G] [R] TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE

justifier le non-paiement de fournitures à son fournisseur allemand "Arco"; que, les explications de Dominique X... se sont trouvées confortées lorsqu'ils ont reçu l'après-midi même, une lettre d'Olivier

avec Jean-Marie Le Pen qui expose ses idées politiques comme il l'entend; que l'émission se termine avec Karl D... qui pose la question des effets politiques de cette émission, ce que dévalorise Olivier

54G MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 10 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00053 - N° Portalis DB3I-W-B7K-C7PO AFFAIRE : [B] [P] divorcée [Y] C/ [G] [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE ORDONNANCE

Y... de ses demandes, fixé la créance de la SCP Olivier Zanni, ès qualités de mandataire liquidateur de la société Lammermoor, à l'encontre de M.

Le 7 février 2023, la SCEA BEAU OLIVIER a initié un incident afin de voir diligenter une expertise judiciaire.