Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2213956_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Il aura pour mission : 1°de prendre connaissance des pièces du dossier, de se rendre sur les lieux : 1 et 1 bis rue du Général de Gaulle à Sillé le Guillaume (72140), parcelle cadastrée AB n°518, et
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000035947552
31 octobre 2017
31 octobre 2017
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-90
30 janvier 2025
30 janvier 2025
1 Avis n° 2025-90 du 30 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Grégory Guillaume LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101440
13 décembre 2012
13 décembre 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 mars 2011), que Guillaume X..., dit Y..., artiste peintre, découvrant que plusieurs de
Source officielleciv3
607940bd9ba5988459c3db22
11 juin 1965
11 juin 1965
POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE, LE MAGISTRAT EST TENU DE VERIFIER SI TOUTES LES FORMALITES PRESCRITES PAR LA LOI ONT ETE ACCOMPLIES ET DE CONSTATER CETTE VERIFICATION EN VISANT DANS L'ORDONNANCE LES PIECES
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464161.20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c89
4 juin 2014
4 juin 2014
Guillaume Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc63
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Guillaume X... pouvait ainsi prétendre obtenir un emploi lui assurant un revenu annuel moyen de l'ordre de 16 500 EUR (selon la pièce, qu'il communique, pour les lignes afférentes aux revenus masculins
Source officielleTrib. de Commerce
69c55194cdc6046d470ce9ad
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La vente de véhicules de pièces neuves d'occasions, ou reconditionnées et toutes activités connexes.
Source officielleTrib. de Commerce
69c552a6cdc6046d470d018a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501084_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
613722b0cd5801467740026a
19 juin 1996
19 juin 1996
Guillaume, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 18 février 1994 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société La Grenouillère, dont
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_1806460_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_1806462_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04019_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c8a4
22 novembre 1990
22 novembre 1990
victimes sont parvenues à s'échapper, mais que le troisième automobiliste, Alain A..., poursuivi jusqu'à son domicile, fut contraint de s'allonger sur le sol sous la menace de l'arme ; que son fils, Guillaume
Source officielle2ème chambre section A
68b1342563e51e6687580d2f
28 août 2025
28 août 2025
Il est démontré au vu des pièces produites que M.
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69b612ddcdc6046d47b59b88
1 avril 2025
1 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Madame Lorraine ROUSSELOT substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10451
17 avril 2019
17 avril 2019
S..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 9 février 2018 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Texier-Guillaume-Chatelperron-Beaulande,
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6a192654cdc6046d4753cd86
28 mai 2026
28 mai 2026
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES [Adresse 3] [Localité 3] immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 310 880 315 Représentée par Me Guillaume MIGAUD de la SELARL ABM DROIT ET CONSEIL AVOCATS
Source officiellePage 20 sur 1066