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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier : Mme Pauline BOULIN, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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5 avril 2023
5 avril 2023
Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier : Mme Pauline BOULIN, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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18 mai 2022
18 mai 2022
Fabrice MORILLO, conseiller Greffier : Mme Pauline BOULIN, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCH3 divorces-contentieux
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1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 01 Avril 2026 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 26/00076 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IZTK AFFAIRE : [D] / [N] MINUTE : Copie exécutoire : Me Pauline
Source officielleChambre civile 1-5
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN,
Source officielle14e chambre
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
, Greffier, lors des débats : Mme Elisabeth TODINI, EXPOSE DU LITIGE Par déclaration reçue au greffe le 7 août 2023, M.
Source officielleServ. contentieux social
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20 décembre 2023
20 décembre 2023
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_1800704_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le 12 mai 1997, Mme G Milan a donné naissance au centre hospitalier Robert Debré à Paris à une enfant mort-née, prénommée Pauline, à quarante semaines et demie d'aménorrhée, qui présentait de nombreuses
Source officielleService des référés
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
A l’audience du 28 Novembre 2025, tenue publiquement, présidée par Pauline LESTERLIN, Juge, assistée de Paul MORRIS, Greffier, Vu l’assignation en référé aux fins d’ordonnance commune en date du 01
Source officielleJuge libertés & détention
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2 avril 2026
2 avril 2026
Aucun élément plus récent n’est versé aux débats venant en infirmer la pertinence à ce jour.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Valérie Roelofs COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pauline Mimiague, conseiller faisant fonction de président de chambre, désignée par ordonnance du premier président
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6780bc747876e75543d1c5c2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Valérie Roelofs COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielle7ème chambre
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15 avril 2025
15 avril 2025
Pascal AZNAR, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
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8 juillet 2025
8 juillet 2025
Antoine MONTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.
Source officielle7ème chambre
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7 avril 2026
7 avril 2026
Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielleJAF Cabinet 5
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19 avril 2024
19 avril 2024
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 574 DEFENDERESSE : Madame [C] [V] épouse [P] née le [Date naissance 3] 1994 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Pauline
Source officielle7ème chambre
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12 mai 2026
12 mai 2026
Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.
Source officielleJuge libertés & détention
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3 avril 2026
3 avril 2026
URGENCE) MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 ____________________________________ Juge : Laetitia GAILLARD-MAUDET Greffière : Pauline
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Localité 3], Madame le Procureur de la République, Monsieur [W] [T] et Me Pauline CASTILLE.
Source officielleServ. contentieux social
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officiellePage 20 sur 396