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5 272 résultats pour « Philippe Olive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f3975dcdc6046d47206227

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Philippe MARIN Juges : M. Gilles BENHAMOU M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3b48fcdc6046d472288ca

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Philippe MARIN Juges : M. Hervé BARDIN M. Olivier BAFUNNO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier En présence de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3b4cdcdc6046d47229265

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Philippe MARIN Juges : M. Hervé BARDIN M. Olivier BAFUNNO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

REFERES

69aa7aebcdc6046d47b06a34

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE CONSTATANT LE DESISTEMENT D'INSTANCE RENDUE LE MARDI 1 ER AVRIL 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO,

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6700d6d0836fac7141b7e840

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[U] [N] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Olivier CASTELLACCI, avocat au barreau de NICE Me [P] [C] ès

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3b4b0cdc6046d47228b0b

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Philippe MARIN Juges : M. Hervé BARDIN M. Olivier BAFUNNO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6316e507dd8d194f138d4dc8

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

OLIVIER de la SELARL D'AVOCAT OLIVIER PH, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme [L] [C] veuve [I] née le 19 décembre 1943 à SAIGON (VIET NAM), demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Gustave

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926f2

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Philippe X...mandataire liquidateur sur plan de cession de la Société PHARMACIE GIRY, nommé à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de LIMOGES le 20 décembre 2013, SARL PHARMACIE GIRY représentée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6721cdc6046d47e2aafd

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

KLING, substitut GREFFIER : Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6c

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Mais la société LAUREN VIDAL a contacté ces deux clients qui ont indiqué avoir reçu la visite de Madame Y... en tant que représentant des marques OLIVER JUNG et FASHION VIP.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f38096cdc6046d471a4a61

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Olivier BAFUNNO Juges : M. Philippe MARIN M. Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64f17f0392dd7fd9692bbcc5

Appel

31 août 2023

31 août 2023

de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 Représentée par Me Jonathan AZERAD, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 710 INTIME [B] [N] Représenté par Me Jean-philippe

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69d765f7cdc6046d479f39c2

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Françoise PRINTEMS Ministère Public : Absent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9321e

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

représenté par Me Philippe BOISSIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES Madame Marie-Odile Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3ab96cdc6046d4721e613

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Olivier BAFUNNO Juges : M. Gilles BENHAMOU M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69f46a0ecdc6046d47314af1

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, Monsieur Vincent MEGRET audience présidée par Monsieur Rémi DUFAIT Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69f46a59cdc6046d47314fae

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, Monsieur Vincent MEGRET audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5cbccdc6046d47f6d7db

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

* Selarl GARNIER Philippe et [H] [N] mission conduite par Maître [H], mandataire judiciaire.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061395

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

Philippe L, demeurant ... et Mme Nathalie M, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

61372388cd5801467740b044

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Ollier, Thavaud, Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M.

Source officielle

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