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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6757d9328bfc9d1050557b68
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[V] ne produit aucune pièce de nature à étayer l'existence de ce relevé de créance.
Source officielle1ère Chambre
6627e42342439575e2f530a1
23 avril 2024
23 avril 2024
HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2bf
14 mars 2012
14 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleChambre civile TGI
64437d4e823e6dd0f8bf81b5
21 avril 2023
21 avril 2023
SCI MARIE CHARLOTTE [Adresse 1] [Localité 15] Représentant : Me Jacques HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.R.L. RCPL [Adresse 1].
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebc0
31 août 2011
31 août 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 juin 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU
Source officielleChambre civile
69855f9dcdc6046d4720f6d9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Théa HOAREAU, Greffier, JUGEMENT : réputé contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe du tribunal le 6 octobre 2025 et signé par Monsieur DEGUINE, Président
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60328551a27559b911c0084e
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d8
14 mars 2012
14 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f513
18 avril 2012
18 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f744
23 mai 2012
23 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleChambre civile TGI
653ca6cf83c9498318209eac
27 octobre 2023
27 octobre 2023
: Me Stéphane BIGOT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉES : Madame [V] [B] [X] [H] NÉE [Y] [Adresse 1] [Localité 13] Représentant : Me Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE
Source officielle1ère Chambre
66fec7e8172da17169e53e6b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DB3Z-W-B7I-GWLU NAC : 78K JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION le 03 octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [W] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Gautier THIERRY, substitué par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a6
14 mars 2012
14 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f760
23 mai 2012
23 mai 2012
né le 26 Juin 0964 à NEUILLY SUR SEINE (92200) ... 20230 SAN NICOLAO assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA INTIME : Maître Pierre Paul Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b4
13 juin 2012
13 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451922.20211029
29 octobre 2021
29 octobre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de la construction et de l'habitation ; - la loi n° 86-1290
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492630.20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
B demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Boutet - Hourdeaux, son avocat, au titre des dispositions de l'article
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03754_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme, - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01931_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 10 août et 9 septembre 2021, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Oise, représenté par la SCP Boutet-Hourdeaux
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01932_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
enregistrés les 10 août et 9 septembre 2021 et un mémoire en réplique, enregistré le 7 janvier 2022, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Oise, représenté par la SCP Boutet-Hourdeaux
Source officiellePage 20 sur 219