Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
63c257070bfda47c9007617d
13 janvier 2023
13 janvier 2023
1960 à [Localité 8] (35) Les Balus [Localité 4] Monsieur [S] [U] né le 20 Septembre 1963 à [Localité 6] (35) [Adresse 1] [Localité 3] Tous représentés par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE
Source officielle4ème Chambre
6438f363a942a604f5e938b0
13 avril 2023
13 avril 2023
693, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde81beee0f8318b971ea
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de RENNES sous le numéro 777 761 719 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE
Source officielle1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49314
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par ailleurs, la zone trampoline est en réalité composée de plusieurs espaces de saut quadrillés par des zones de passage en mousse permettant d'évoluer d'un trampoline à l'autre.
Source officielleRéférés Civils
686df88cbdbdd86396f390d7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
sociétés de RENNES, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE
Source officielleRéférés
67f83195cf40727a00446bf1
8 avril 2025
8 avril 2025
Le plan à l’échelle 1/150ème constatant en quadrillé rouge et ci-annexé revèle qu’une partie du bâtiment est situé, toujours sur cette limite NORD-OUEST : - au niveau de la coupe DD à une distance de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304095_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
La longère en litige est située dans un espace délimité par une haie boisée qui entoure les bâtiments de l’ancienne ferme de Kervadec et se prolonge dans un réseau de talus boisés qui quadrille les rives
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93f03
20 février 2018
20 février 2018
devenue la SA CM CIC LEASING SOLUTIONS et Monsieur X..., ce dernier devra tenir à la disposition de la SA CM CIC LEASING SOLUTIONS le matériel livré, objet de la convention caduque, qui devra le faire quérir
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200657
25 avril 2013
25 avril 2013
assortie d'un concours avait été organisée par la société et que cette campagne publicitaire, moyennant rémunération de l'artiste, comportait la reproduction de son image et de son nom de scène sur des quadri-packs
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109513_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
En troisième lieu, il ressort des pièces du dossier que l'enfant de M. et Mme D, E, souffre d'un polyhandicap à type quadri parésie spastique avec encéphalopathie épileptique.
Source officielleChambre 3-3
66878c8205d6f7f678d48d4a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
bon de commande du 3 juillet 2018, la société Ale 73, société spécialisée dans l'achat-vente de machines d'occasion pour le béton, a acquis auprès de la société Atrium une presse à béton de marque Quadra
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01526_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
résulte de l’instruction que le gérant de l’EURL Habitat’Eco a précisé dans le questionnaire concernant l’environnement comptable informatisé qu’il tenait une comptabilité sur un logiciel intitulé « Quadra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100518
7 mai 2010
7 mai 2010
l'article 13, dont l'arrêt précise qu'il est une exception, non applicable en l'espèce ; qu'ainsi, en principe, le lieu de paiement est celui du lieu du domicile du payeur, où le demandeur doit venir le quérir
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adfb
21 octobre 2007
21 octobre 2007
Il résulte des catalogues produits par l'appelante elle même que d'autres liquoristes utilisent des bouteilles bleues pour certains de leurs produits, soit Joseph F..., Wenneken, Marie G..., Quadi, Versinthe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100519
7 mai 2010
7 mai 2010
l'article 13, dont l'arrêt précise qu'il est une exception, non applicable en l'espèce ; qu'ainsi, en principe, le lieu de paiement est celui du lieu du domicile du payeur, où le demandeur doit venir le quérir
Source officielle2ème chambre 2ème section
677ecfe2b01eea4cf01a422c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
aucun élément intrinsèque permettant de déterminer une quelconque période ou un commencement de datation des dispositions (jour, mois, année, événement particulier) ;Elles sont écrites sur un papier quadrillé
Source officielleChambre civile section B
68e9e7c61cc27cf28f9096ac
7 octobre 2025
7 octobre 2025
lancées, avec le déploiement d'un hélicoptère équipé d'une caméra thermique et l'intervention de 90 hommes, dont des spécialistes du secours en montagne et plusieurs équipes cynophiles qui avaient quadrillé
Source officielleChambre des référés
695d6f8f75782d5f06011b12
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Elle prévoit également qu'il constitue une servitude de stationnement « sur une partie de la parcelle AN26 mitoyen aux deux parcelles comprenant 21 places de stationnement délimitées sur le plan en quadrillé
Source officielleChambre 3-1
6788a5d15e7520ea67f8e4df
15 janvier 2025
15 janvier 2025
l'administration) et il s'agit d'une feuille de matière plastique dont la face externe est en polyamide et la face interne en polyéthylène avec une face de protection détachable non adhésive en papier quadrillé
Source officielle4ème Chambre
67932fd09097fd849ae8aace
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CAP VERS SCOR agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, Postulant, avocat au
Source officiellePage 20 sur 30