He suggested that Raymond and Lucie Aubrac might be among their number.

Raymond Z... a agi de mauvaise foi à l'insu de M. Pierre Z....

[L] [S], [Adresse 3] et encore [Adresse 4], gérant de la SARL SOCIETE GERARD ET RAYMOND [S], présent, assisté de Me Mathieu Mieulle de la Selarl MAYFAIR, avocat (G0131) présent.

. ; que ce praticien, saisi de la même mission que son prédécesseur, a clos les rapports de ses investigations les 22 et 23 janvier 2002 ; que, par conclusions déposées in limine litis, Léon Raymond X.

arrêt; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 mars 1996, où étaient présents : M.

Raymonde C a été admise le 6 février 2020 à l'hôpital Henri Mondor en vue d'y subir une intervention consistant en la pose d'une prothèse de hanche droite.

ARRÊT N o du 03/10/2007 AFFAIRE No : 06/02609 06/02983 BS/GP Raymond X... C/ S.A.

ARRÊT N o du 03/10/2007 AFFAIRE No : 06/02609 06/02983 BS/GP Raymond X... C/ S.A.

Vu la décision en date du 25 janvier 1985 par laquelle le Conseil d'Etat statuant au Contentieux sur les requêtes, enregistrées sous les nos 34 090 et 34 091, présentées par Mlle Raymonde Z..., agissant

Nazaro Y... ; 2° rejette la demandes présentées devant le tribunal administratif de Paris par Mme veuve Y..., Mme Raymonde Y..., Mme Josette Z... et Mme Claude de C...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent

partir de ce «   fait établi   » que Raymond Aubrac, arrêté dès le 13 mars, n’a pu se présenter au rendez-vous du 15 mars rue de l’hôtel de ville à Lyon que sous le contrôle de la police française

Gérard X...et de son épouse Mme Anne-Marie Renée Raymonde Z... sur leur bien de Conca, copropriété B91, lot 73, bien saisi dans le cadre de la présente procédure.

Raymond A... à savoir Robin A... et Crystal A... enfants mineurs de M.

Raymond X..., demeurant à Froges (Isère), ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en

En l'absence d'urgence établie, il y a lieu de rejeter l'ensemble des conclusions présentées par Mme et M.

la chambre d'accusation de la cour d'appel de Lyon en date du 20 septembre 1991 qui, infirmant l'ordonnance de transmission des pièces du juge d'instruction, a disqualifié les faits retenus contre Raymond

Raymond X... et la société Guy Chatel auraient transigé sur l'indemnité conventionnelle de licenciement quand il était reconnu par les deux parties que cette indemnité était due, en sorte qu'elle ne faisait