SES NOUVELLES ; QUE DEVANT LA COUR D'APPEL, A DEFAUT DE JUSTIFICATION DE SA PROLONGATION D'ABSENCE, TARANTINI AVAIT DECLARE S'ETRE PRESENTE LE 22 JUILLET 1971 AU SIEGE SOCIAL DE L'ENTREPRISE OU RIBET

Michel WACHTER, Président de chambre Monsieur Marc RIVET, Président de chambre Philippe MAUREL, conseiller Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Non comparants - non représentés INTIMES - CRÉANCIERS ************** COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT DE CHAMBRE : Yves PLANTIER CONSEILLERS : Marc RIVET

à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 9] Représentés par Me Marine FARDEAU, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 12] RIVET

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET

de Sainte-Maxime avec la société Razel Bec ; Annuler la procédure de passation du marché de travaux pour la réalisation de travaux sur les réseaux de collecte des eaux pluviales du bassin versant du Rivet

accord d'entreprise applicable au sein de l'établissement de Carrières-sur-Seine de la société Stanexel, en date du 29 novembre 1996 prévoyait notamment le paiement d'une prime annuelle d'assiduité aux ripeurs

De plus, la photographie elle-même est solidarisée au support par des [agrafes] et ne possède aucun trou de rivets ".

Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Rivet, Considérant ce qui suit : 1. M.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Rivet, Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 14 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Rivet. Considérant ce qui suit : 1.

Après avoir entendu, au cours l'audience publique le rapport de Mme Rivet. Considérant ce qui suit : 1. M.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Rivet. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 19 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.

Délibéré après l'audience du 5 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.