CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
660f94eba40f8b0008cb72db
4 avril 2024
[R] [M], exerçant sous le nom commercial Sani services, avec effet au 17 mai 2021 ; - a débouté M.
soc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
Jean-Michel Gueranger, demeurant 12, place de Vénétie, 75013 Paris, 61 / de M.
1ère Chambre
63c79afbda31367c908eb523
17 janvier 2023
ASSESSEURS : Madame Bénédicte MANTEAUX et Monsieur Cédric SAUNIER, conseillers.
63c79b02da31367c908eb527
64549e54eedb07d0f8185e9d
2 mai 2023
ASSESSEURS : Madame Bénédicte MANTEAUX et Monsieur Cédric SAUNIER, Conseillers.
64549e60eedb07d0f8185ec7
651d02b4fe8d588318c1ad30
3 octobre 2023
62736921a58162057dac65b8
3 mai 2022
IMMO LINIJA sise 5 rue de la Libération - 70200 MOFFANS ET VACHERESSE Représentée par Me Brice MICHEL de la SELARL SYLVIE TISSERAND-MICHEL-BRICE MICHEL-LEANDRO GIAGNOLINI-SARA H WEINRYB, avocat au
650d301371dfcd8318200c57
8 août 2023
ASSESSEURS : Madame Florence DOMENEGO et Monsieur Cédric SAUNIER, Conseillers.
6892e421bf535a2d228f9682
5 août 2025
Michel WACHTER, Président de chambre. Philippe MAUREL et M. Cédric SAUNIER, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
63b6770ba853827c9026d03e
4 janvier 2023
Lors du délibéré : Monsieur Michel WACHTER, Président de Chambre, a rendu compte conformément à l'article 786 du Code de Procédure Civile aux autres magistrats : Monsieur Jean-François LEVEQUE et
ETRANGERS
688d9d7ca7cb93066e4439fc
1 août 2025
Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Mathias BAUDUIN, avocat au barreau de LILLE, substitué par Maître Clémence SAUNIER
Tribunal Administratif de Besançon
DTA_2302126_20231128
28 novembre 2023
l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre à Mme A B de libérer sans délai le logement qu'elle occupe au centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) géré par l'association Saint Michel
Cour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5d
26 novembre 2001
le 1er mars 1991, un prêt de 4 millions de francs à la SCI SAUSSIER- ROYAL, garanti par le cautionnement solidaire de Monsieur Francis X... et de Madame Michèle Y..., son épouse,.
8ème chambre
DTA_2301358_20260213
13 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique.
DTA_2305061_20260313
13 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2209344_20251003
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Mme D..., représentant l’université
DTA_2208260_20260504
4 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Chartrelle, représentant l'EPLEFPA de
DTA_2209162_20260401
1 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations Mme B..., représentant l’université de Lille
DTA_2108823_20251003
Page 20 sur 44