CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

609 résultats pour « Scavello »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9ae

Appel

6 février 2008

6 février 2008

JUIN 2007 - TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AUDE - No RG 20500440 APPELANTE : CAISSE DE PREVOYANCE DE LA SNCF 90 Rue de Rome 13006 MARSEILLE Représentant : Me Olivier RAYNAUD de la SCPA SCAPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e568

Appel

24 août 2011

24 août 2011

CGI Syndic de copropriété prise en la personne de son représentant légal 13, cours Jean Nicoli 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO, et Me SCAPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d79

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

Société CENINVE a cessé au 21 mars 1998, en revanche Monsieur Y... ne produit aucun document établissant que cette cessation résulte d'une décision de la Banque VERNES ; Que l'attestation de Monsieur SCELO

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0524REP002430594

Admin. suprême

24 mai 1995

24 mai 1995

La requérante est une ressortissante italienne née en 1946 et réside à Falerna Scalo (Catanzaro).

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba0be405357f749ea432

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Mme [O] a constaté le surlendemain des cervicalgies avec raideur du rachis, des algies coxo-fémorales à gauche avec hématome de la face externe de la cuisse gauche, des gonalgies gauches, des algies scapulo-humérales

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68676bcffdaf41a8356be5ca

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Z], médecin mandaté pour l'assister, soutient qu'il existe un état antérieur à type de périarthrite scapulo-humérale qu'il déduit d'une lourde intervention pratiquée le 20 septembre 2019.  

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b1e633183e2ee1779b

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Épaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf54c3cdc6046d47f2da68

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

professionnelles reprend en son chapitre 1.1.2 «'Atteinte des fonctions articulaires'» pour l'épaule les modalités et données normales d'un examen de l'épaule ainsi : «'La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-14257

Admin. suprême

7 décembre 2023

7 décembre 2023

(See also Scavuzzo-Hager and Others v.   Switzerland , 41773/98, 7   February 2006, Legal Summary ; Shchiborshch and Kuzmina v.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696133edcdc6046d47c3dad3

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22ab09b3c8605deec20d6

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b729e4ea48318f5b092

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Pour l'épaule, la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534cfd37f394d0f8f666ca

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Pour l'épaule, la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108aebf9fd47c90a13a1c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

rapport d'expertise a indiqué que deux mouvements sur cinq étaient limités de façon légère à moyenne tandis que deux l'étaient de façon moyenne, - le taux de 5% proposé au titre d'une périarthrite scapulo-humérale

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afcd3bcaf505db69651d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64b0e839c42a2105dbc59caf

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

L'article 1.1.2 relatif aux atteintes des fonctions articulaires prévoit s'agissant de l'épaule : 'La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661f65fd2313f20008a5254f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

une déclaration de maladie professionnelle pour une « tendinopathie du supra-épineux de l'épaule droite », constatée par certificat médical initial du 27 décembre 2019 mentionnant une « périarthrite scapulo-humérale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6633dea8c0d3e3fe99d19942

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité: -

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66347ea0789e5f0008d7cbb4

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846a63001e49f9f26ac9

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Epaule : la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :

Source officielle

Page 20 sur 31

← PrécédentSuivant →