AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9ae
6 février 2008
6 février 2008
JUIN 2007 - TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AUDE - No RG 20500440 APPELANTE : CAISSE DE PREVOYANCE DE LA SNCF 90 Rue de Rome 13006 MARSEILLE Représentant : Me Olivier RAYNAUD de la SCPA SCAPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e568
24 août 2011
24 août 2011
CGI Syndic de copropriété prise en la personne de son représentant légal 13, cours Jean Nicoli 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO, et Me SCAPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d79
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Société CENINVE a cessé au 21 mars 1998, en revanche Monsieur Y... ne produit aucun document établissant que cette cessation résulte d'une décision de la Banque VERNES ; Que l'attestation de Monsieur SCELO
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0524REP002430594
24 mai 1995
24 mai 1995
La requérante est une ressortissante italienne née en 1946 et réside à Falerna Scalo (Catanzaro).
Source officielleChambre 1-6
6364ba0be405357f749ea432
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Mme [O] a constaté le surlendemain des cervicalgies avec raideur du rachis, des algies coxo-fémorales à gauche avec hématome de la face externe de la cuisse gauche, des gonalgies gauches, des algies scapulo-humérales
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68676bcffdaf41a8356be5ca
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Z], médecin mandaté pour l'assister, soutient qu'il existe un état antérieur à type de périarthrite scapulo-humérale qu'il déduit d'une lourde intervention pratiquée le 20 septembre 2019.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee1779b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Épaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :
Source officielleChambre sociale
69cf54c3cdc6046d47f2da68
2 avril 2026
2 avril 2026
professionnelles reprend en son chapitre 1.1.2 «'Atteinte des fonctions articulaires'» pour l'épaule les modalités et données normales d'un examen de l'épaule ainsi : «'La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-14257
7 décembre 2023
7 décembre 2023
(See also Scavuzzo-Hager and Others v. Switzerland , 41773/98, 7 February 2006, Legal Summary ; Shchiborshch and Kuzmina v.
Source officielle2ème chambre sociale
696133edcdc6046d47c3dad3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63d22ab09b3c8605deec20d6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b729e4ea48318f5b092
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Pour l'épaule, la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534cfd37f394d0f8f666ca
3 mai 2023
3 mai 2023
Pour l'épaule, la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63c108aebf9fd47c90a13a1c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
rapport d'expertise a indiqué que deux mouvements sur cinq étaient limités de façon légère à moyenne tandis que deux l'étaient de façon moyenne, - le taux de 5% proposé au titre d'une périarthrite scapulo-humérale
Source officielleChambre sociale
64a7afcd3bcaf505db69651d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e839c42a2105dbc59caf
11 juillet 2023
11 juillet 2023
L'article 1.1.2 relatif aux atteintes des fonctions articulaires prévoit s'agissant de l'épaule : 'La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661f65fd2313f20008a5254f
16 avril 2024
16 avril 2024
une déclaration de maladie professionnelle pour une « tendinopathie du supra-épineux de l'épaule droite », constatée par certificat médical initial du 27 décembre 2019 mentionnant une « périarthrite scapulo-humérale
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6633dea8c0d3e3fe99d19942
30 avril 2024
30 avril 2024
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité: -
Source officielleChambre Sociale
66347ea0789e5f0008d7cbb4
26 avril 2024
26 avril 2024
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846a63001e49f9f26ac9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Epaule : la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :
Source officiellePage 20 sur 31