civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 2 octobre 1998, qui, dans l'information suivie contre Y..., des chefs de viols aggravés et agressions sexuelles

Mickäel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 2000, qui pour agressions sexuelles, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

de plus en plus caractérisées ; que ces atteintes sexuelles ont été commises avec surprise sur la personne d'une mineure de quinze ans sur laquelle le prévenu avait autorité puisqu'il s'agissait de la

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2001, qui, pour atteinte sexuelle sur mineur de quinze ans, l'a condamné à 30 mois d'emprisonnement dont

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1999, qui, pour exhibitions sexuelles, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 5 ans

Erick, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 20 août 2002, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 700 euros

Georges X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 2015, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec

[V] [H] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises du Puy-de-Dôme, en date du 10 décembre 2021, qui, pour viols aggravés, viols, agressions sexuelles aggravées et agressions sexuelles, l'a

émotionnel....extériorisant un état pathologique antérieur", la cour d'appel a dénaturé le rapport d'expertise ; qu'enfin, en énonçant à la fois que "l'intervention curative contestée n'a pas laissé de séquelles

l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1998, qui, pour agressions sexuelles

les indices de culpabilité qui pésent contre lui, la chambre d'accusation en déduit qu'il existe "charges suffisantes d'avoir, par violence, contrainte ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle

l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1998, qui, pour atteintes sexuelles

plus ou moins consentie avec son patron" et qui s'est borné à conclure que "le consentement de Ketty Y... à une relation sexuelle avec son employeur n'était pas établie par l'information" ne permet pas

[W] [C] des chefs de violences, agressions sexuelles, aggravées, et contravention de violences. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de M. Brugère, conseiller, et les conclusions de M.

André X... coupable d'agressions sexuelles aggravées à l'encontre de Y... A... et Z...

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 9 janvier 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis et

aggravés, tentatives d'agressions sexuelles aggravées, atteintes sexuelles aggravées et corruption de mineur ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des

Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 1999, qui, pour agressions sexuelles