précisait qu'il avait eu une discussion au téléphone avec X... qui lui aurait confié que si cette affaire avait une suite, il se suiciderait, de l'examen psychologique de la victime qui fait état de sa souffrance

neuropsychiatre ; que l'expert a retenu que l'incapacité totale de travail s'était étendue du 17 janvier au 24 mars 1997 et qu'il persistait une incapacité permanente de 5 % ; qu'il a estimé que les souffrances

part, que le demandeur ayant, comme il le faisait valoir, "déboursé" la somme correspondant à l'aménagement du véhicule auquel il a dû procéder pour faciliter ses déplacements et ainsi atténuer ses souffrances

l'institution des délégués du personnel et que les agissements sur sa personne avaient été qualifiés de harcèlement moral au travail dans le cadre d'un rapport du 15 mai établi par le service consultation souffrance

l'atteinte à sa capacité physique et à ses conditions d'existence du fait des interventions subies, constituent un préjudice corporel de caractère objectif qui doit être réparée distinctement des souffrance

aveux lorsque deux ans plus tard il s'est rétracté tout comme l'absence d'élément susceptible de faire douter des accusations portées par la victime, qui n'entendait pas initialement, en dépit de la souffrance

présente au nom de Me Z..., avocat au barreau de Nice, qui justifie d'un pouvoir de représentation de la part de Frédéric X..., et demande le renvoi de l'affaire en faisant valoir que Frédéric X... est souffrant

relevé que les étiquettes avaient été effectivement utilisées par la société DDKA pour les besoins de sa fabrication mais qui a constaté à l'inverse que les stocks d'étiquettes étaient restés "en souffrance

personne temporaire, échue, les frais d'adaptation du véhicule, les aides techniques pour le fauteuil roulant, le fauteuil releveur et le petit matériel de soins, le déficit fonctionnel temporaire, les souffrances

, que dans l'extrait du cahier tenu par Mme [H], cette dernière fait un usage normal de son pouvoir de contrôle, et que les certificats du médecin traitant et du médecin du travail constatant une souffrance

réalisées à la demande des parties, à moins qu'elles ne soient corroborées par des éléments de preuve extérieurs et non viciés, ces éléments ne pouvant être constitués par une autre expertise amiable souffrant

le président du tribunal judiciaire a violé l'article L. 2315-94 1° du code du travail ; 2°/ qu'après avoir relevé que "la délibération circonstanciée du CSE impute clairement la situation de souffrance

l'anxiété permanente face au risque de dégradation de son état de santé et de menace sur son pronostic vital est distinct du préjudice moral résultant de la maladie elle même consistant dans les souffrances

alors «qu'indépendamment de la majoration de rente qu'elle reçoit, la victime a le droit de demander à l'employeur devant la juridiction de sécurité sociale la réparation du préjudice causé par les souffrances

satisfaction l’ampleur des mesures prises par les autorités pour assurer la présence régulière de psychiatres dans les établissements pénitentiaires et le placement et le suivi en temps utile des détenus souffrants

tenu de réparer intégralement les conséquences dommageables ; Que, par l'arrêt attaqué, la cour d'appel a liquidé les préjudices résultant de l'atteinte à l'intégrité physique de la victime qui, souffrant

Sur les préjudices moraux extrapatrimoniaux : - souffrances endurées : que les douleurs consécutives à deux interventions chirurgicales avec séjours à l'hôpital et au centre de rééducation, à la rééducation

à Bellerive en 1995/ 1996, a expliqué qu'à quatre ou cinq reprises X... avait tiré sur le col de son tee-shirt pour lui regarder les seins et avait tenté de les caresser, profitant de son état de souffrance